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Régul de tva et crédit de tva

7 réponses
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Ecrit le : 21/08/2006 10:17 par Fleur9311
Bonjour,

A trop réfléchir, je me suis un peu embrouillée!

Voila en fin d'année, on doit solder les comptes de tva pour qu'ils soient à 0.

Mais à la date de la déclaration de tva, il y a des factures non encore reçues et non prise en compte (***pas de style SMS***) la déclaration, donc comment doit on faire pour les incoroporer à l'année?

En fin d'année: 44571 (d) = déclaration de décembre
445661 ©
445662 ©
44567 (d) crédit de décembre

en cas de régul : 445661 ©
445662 ©
?? (d)

Dans quel compte doit on enregistrer la régul car la tva déductible va être intégrée dans la déclaration du mois suivante dans la rubrique " tva à régulariser" et donc elle sera prise en compte dans l'ecriture d'oD?

merci

Re: Régul de tva et crédit de tva

Ecrit le : 21/08/2006 10:32 par Johndoeww
Citation
Voila en fin d'année, on doit solder les comptes de tva pour qu'ils soient à 0.


Sauf si vous êtes à la TVA sur les débits ceci est faux.

TVA DEDUCTIBLE
Vous saisissez vos achats en fonction du type de TVA dans 2 comptes différents :
445661 TVA récupérable sur les encaissements
445662 TVA récupérable sur les débits

Le compte 445662 est soldé chaque mois.
Le compte 445661 est diminué chaque mois du montant réglé aux fournisseurs à l'encaissement, le solde de TVA correspondant à la TVA incluse dans le solde des comptes fournisseurs.

TVA COLLECTEE
1/ TVA sur les débits
Vous soldez chaque mois votre 4457.
2/TVA sur les encaissements
Vous payez chaque mois le montant de la TVA incluse dans les règlements clients reçus. Le solde du 4457 correspondant à la TVA incluse dans le solde des comptes clients.

Re: Régul de tva et crédit de tva

Ecrit le : 21/08/2006 11:08 par Razmoket
Bon si je comprends bien, on n'a pas encore la facture à la fin de l'exercice alors que le bien est déjà incorporé dans le stock ?
Si c'est le cas, la charge appartient à l'exercice terminé donc on constate en débit un compte de charge (achat) puis le TVA correspondant en débit egalement mais dans un compte à régularisé qui s'appelle tva sur factures non parvenues 44586 (c'est pas encore déductible car tu n'as pas encore la facture) et tout çà par le credit d'un compte tiers à régulariser également ex 4081. Donc avec sette ecriture tu constates l'achat comme charge de l'année en cours (car c'est dans le stock), tu a un TVA à régulariser (en débit) donc va etre figurer dans l'actif du bilan, et au passif un compte fournisseur à payer. Donc dans cette histoire y a pas encore question de TVA deductible ou à solder ou ....Et bien sur au début de l'année suivante on doit contrepasser tout çà.

Je ne sais pas si j'ai e répondu à ton problème ?

Re: Régul de tva et crédit de tva

Ecrit le : 21/08/2006 11:35 par Johndoeww
Citation
Bon si je comprends bien, on n'a pas encore la facture à la fin de l'exercice alors que le bien est déjà incorporé dans le stock ?
Si c'est le cas, la charge appartient à l'exercice terminé donc on constate en débit un compte de charge (achat) puis le TVA correspondant en débit egalement mais dans un compte à régularisé qui s'appelle tva sur factures non parvenues 44586 (c'est pas encore déductible car tu n'as pas encore la facture) et tout çà par le credit d'un compte tiers à régulariser également ex 4081. Donc avec sette ecriture tu constates l'achat comme charge de l'année en cours (car c'est dans le stock), tu a un TVA à régulariser (en débit) donc va etre figurer dans l'actif du bilan, et au passif un compte fournisseur à payer. Donc dans cette histoire y a pas encore question de TVA deductible ou à solder ou ....Et bien sur au début de l'année suivante on doit contrepasser tout çà.

Je ne sais pas si j'ai e répondu à ton problème ?


Avec ce charabia je ne suis pas sûr...

Re: Régul de tva et crédit de tva

Ecrit le : 21/08/2006 11:35 par Fleur9311
Merci à tous pour vos réponses.

Mais ce n'est pas (***pas de style SMS***) à fait ce que je voulais savoir.
Ma question ne concerne pas les FNP mais seulement la régul de tva en fin d'exercice concernant une entreprise commerciale (vente de marchandises) et la date des factures étant dans l'exercice comptable concerné.

La déclaration faite au 15 janvier par exemple regroupe les éléments de tva sur le mois de décembre donc au 31/12/N, les od de tva doivent être passées mais si au cours du mois de janvier, je reçois des factures datées du mois de décembre et que je les saisisse au mois concerné , il va falloir que je fasse une régul de tva au 31/12.Je voulais savoir quelle etait la contrepartie?
Reprenons mon exemple :

Au 31/12/N:

Au débit : 44571
Au crédit: 44566
Au Débit : 44567

Au 31/12/N: (régul de la tva déductible en sus)

Au crédit: 44566
Au débit: 4458 ??

Le compte 4458 est extourné au moment de l'od de tva sur le mois suivant?

merci

Re: Régul de tva et crédit de tva

Ecrit le : 21/08/2006 12:16 par Richard.e
A moins de vouloir être puriste jusqu'au bout des ongles, vous pouvez simplement laisser au débit du 44566 la tva déductible sur des factures reçues après avoir établi votre déclaration de tva de décembre. Une condition : justifier précisément le solde de ce compte dans le cadre de vos travaux d'inventaire.
Pour ma par, la réponse de Razmoket ne me paraissait pas si charabia que ça....

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GRAHAM

Re: Régul de tva et crédit de tva

Ecrit le : 21/08/2006 12:21 par Fleur9311
Merci richard!

Mais ce n'est pas grave si le compte de tva deductible n'est pas soldé au 31/12?

merci

Re: Régul de tva et crédit de tva

Ecrit le : 21/08/2006 12:48 par Richard.e
En termes équivalents à mon premier message (!), sauf à être Puriste, le compte 44566 peut être débiteur à condition, et si et seulement si, vous pouvez justifier précisément le solde comptable figurant dans votre grand livre (iae facture par facture).

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GRAHAM
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