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Regles d'application TVA vente, quand achat TVA Exo ou 0%

2 réponses
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Ecrit le : 08/09/2014 09:10 par Voyageur75

Bonjour,

J'aimerais poser une question d'ordre general.

Quelle TVA doit-on facturer au client, lorsqu'a l'achat nous avons eu pour le meme produit/service une TVA Exonerée?

Exemples de services ou sur la facture d'achat de notre fournisseur nous n'avons pas de TVA :

- Achat/Revente de transport (transfert Aeroport-Hotel etc) lorsque le fournisseur est basé dans un autre pays Europeen (autoliquidation)

- Meme cas, mais le transporteur est francais et beneficie d'une exoneration de TVA pour certains types de transferts

- Achat/Revente de service d'un autoentrepreneur

- Achat/Revente des billets de Musés seuls

Concretement si j'achete, un service a 100 E et j'envisage appliquer une marge de 10 %. Dois-je facturer de la TVA au client final ou etant donné qu'a l'achat il n'y avait pas de TVA, je facture sans celle-ci? Si le client est pret a payer 110 E pour le service, il l'est beaucoup moins quand le prix passe a 132 E (20% TVA), et il pourra envisager de passer par le fournisseur directement, qui lui n'appliquera toujours pas de TVA.

Merci par avance.

PS j'avais posé une question similaire concernant les cours de Ski, et du coup j'ai decideé de la generaliser pour voir si la regle est la meme. Pour les ski, le cas etait particulier.

Re: Regles d'application TVA vente, quand achat TVA Exo ou 0%

Ecrit le : 01/03/2015 23:00 par Hapyfree

Bonjour,

Quelle TVA doit-on facturer au client, lorsqu'a l'achat nous avons eu pour le meme produit/service une TVA Exonerée?

Il n' y a pas de lien entre a TVA sur vos achats et la TVA sur vos ventes, sauf à ce que le fait de collecter vous permet de déduire par principe.

Exemples :

  • Un restaurateur qui achète des produit en TVA à 5,5% qui va les intégrer dans la production de ces plats, va revendre ses plats à une TVA de 10%
  • Un commerçant achète des marchandises auprès d'un non assujetti (un auto entrepreneur par exemple) qui donc n'a pas de TVa sur les marchandises achetées, il va devoir les revendre avec une TVA 20%
  • Un importateur qui achète en exonération de TVA, qui va revendre ses produits en France, va appliquer la TVA sur ses vente

Etc...

L'application du taux de TVA dépend de la situation du vendeur en princpe (sauf dérogation comme en opérations intracommunautaire)

Concretement si j'achete, un service a 100 E et j'envisage appliquer une marge de 10 %.

Donc vous revendez ce service (sous traitance) à 110 € => marge 10 € si l'on considère le service initial à 100 € HT ou qu'il n'y avait pas de TVA sur l'achat.

Dois-je facturer de la TVA au client final ou etant donné qu'a l'achat il n'y avait pas de TVA, je facture sans celle-ci?

Non, en fait le fait d'appliquer ou non de la TVA, comme indiqué ci-avant, ne dépend pas de vos achats mais de votre activité, voir du type de produits ou services vendus. Donc si vous êtes un assujettis, oui vous appliquez la TVA sur la vente 110 € HT + TVA donc.

Si le client est pret a payer 110 E pour le service, il l'est beaucoup moins quand le prix passe a 132 E (20% TVA),

Je suis d'accord... mais si le client est un assujetti comme vous, il vous verse 132 € mais va récupérer 22 € en déduisant cette TVA sur ces ventes ou en la récupérant auprès du fisc. s'il n'est pas assujetti (ex : particulier), oui il va payer 132 € au final.

et il pourra envisager de passer par le fournisseur directement, qui lui n'appliquera toujours pas de TVA.

Oui... Mais si vous êtes grossiste, il n'aura peut être pas les même prix car lui achète une fois alors que vous pouvez négocier des prix car vous achetez plusieurs produits ou services et donc vous pouvez margez sur la remise que vous fait votre fournisseur.

Par exemple, votre plombier lorsqu'il intervient chez vous, il vous facture avec de la TVA un service et des fournitures. Ces fournitures en général il va vous les facturer au prix du marché (au prix magasin) mais il aura eu une remise de 30% sur fournitures car il a des avantages auprès de son fournisseurs afin qu'il se créer un lien qui bénéficie au deux.

Espérant avoir été claire,

Cordialement,



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Modérateur Compta Online

Re: Regles d'application TVA vente, quand achat TVA Exo ou 0%

Ecrit le : 12/03/2015 16:40 par Voyageur75

Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse.

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