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Règlement assurance réparation véhicule

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Ecrit le : 22/06/2007 20:39 par Knight2000fr
Bonsoir,

j'aide un copain à faire la comptabilité de son garage automobile.

Je ne sais pas comment enregistrer la remise d'un chèque émanant des compagnies d'assurances de clients (le client arrive avec son véhicule suite à sinistre, l'expert de sa compagnie d'assurance passe, puis le garage répare le véhicule, puis l'assurance règle la facture).

Merci pour votre aide.

Re: Règlement assurance réparation véhicule

Ecrit le : 22/06/2007 22:57 par Joel israel
Bonsoir,

Il s'agit d'une relation "Garage - Assurance" toute simple. Le client n'a rien à voir dedans, vous pouvez à la rigueur indiquer son nom dans le libellé pour votre information.

Salutations.
Joël ISRAEL.

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BEP comptabilité en 1999 avec le GRETA BAC Pro comptabilité en 2002 avec le GRETA.

Re: Règlement assurance réparation véhicule

Ecrit le : 22/06/2007 23:17 par Knight2000fr
D'accord.

Mais quel compte utiliser au crédit pour enregistrer le chèque de règlement de l'assurance ?

Re: Règlement assurance réparation véhicule

Ecrit le : 23/06/2007 08:30 par Claudusaix
Bonjour,

Si j'ai bien compris, l'assurance se substitue au client qui devrait normalement régler la facture de réparation. Deux solutions s'offrent à vous :
- l'assurance prend une partie de la facture à sa charge. La franchise étant à la charge du client. Au moment de l'enregistrement de la facture, le compte tiers que vous débiter sont d'une part l'assurance et d'autre le client. Au moment du règlement par le client, il suffit de solder le compte débiteur par le débit du compte banque. Il faudra faire de même au moment du règlement de l'assurance.

- Bien que l'assurance prenne en charge une partie de la facture, vous considérez cette opération comme transparente. Au moment de l'enregistrement de la facture, vous débitez seulement le compte client. Quand il vous règle une partie de la facture (franchise), vous créditer du montant du règlement le compte client par le débit du compte banque. Au moment du règlement par l'assurance, vous créditez du montant du règlement de l'assurance le compte client par le débit du compte banque. Normalement, à l'issue de l'opération, le compte client doit être entièrement soldé.

La première solution à ma préférence. Néanmoins, il faut que la facture soit bien indiquée la partie remboursée par l'assurance du type :
HT : Montant de la réparation hors taxe
TVA
TTC : Montant de la réparation tout taxe comprise
Assurance : Montant de la part prise en charge par l'assurance
Net à Payer : Montant restant à la charge du client.
Pour cela, il faut à la fois indiquer les références du tiers (nom, adresse, n°client) et les références de l'assurance (nom, adresse, n°client).

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Règlement assurance réparation véhicule

Ecrit le : 26/10/2008 14:03 par Zaklina
Bonjour,

Je me permets de reprendre ce sujet car je ne sais comment procéder dans un cas similaire.

Alors voilà, à la demande du gérant d'une société de bâtiment, j'établie un devis suite à un sinistre adressé comme suit : Immeuble xx rue xxxx 750xx + "condition particulière : Taux de TVA de 5.5 applicable sous réserve d'attestation justifiant ...".

Le devis est remis en main propre au président du conseil syndical de l'immeuble. On nous fourni les coordonnées du syndic pour facturation.

Le devis nous est retourné et accepté par l'assurance qui anote la mention suivante :
"Bon pour accord d'indémnisation sur ces bases, contre original facture (nous préciser si la TVA est récupérable)"

L'attestation pour TVA nous a été transmise et remplie par le président du conseil syndical de l'immeuble.

Maintenant, je ne sais si je dois facturer au syndic ou directement à l'assurance en indiquant le nom du syndic et l'immeuble concerné par les travaux.

De plus, je ne saisi pas vraiment ce que l'assurance veut dire par nous préciser si TVA récupérable.

Merci d'avance

Cordialement

Re: Règlement assurance réparation véhicule

Ecrit le : 26/10/2008 14:29 par Claudusaix
Bonjour Zaklina,

J'espère que vous allez bien.

Il faut que vous facturiez l'assurance. Si la TVA est récupérable par conseil syndical de l'immeuble c'est-à-dire qu'il peut déduire la TVA, il faut facturer l'assurance pour le montant HT et facturer la TVA au conseil syndical de l'immeuble.

J'espère que cela vous aidera.

A bientôt,
Amicalement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Règlement assurance réparation véhicule

Ecrit le : 02/11/2008 15:51 par Zaklina
Bonjour Claude,

Merci je vais bien, et vous?

Malheureusement, je ne pensais pas avoir une réponse si rapide lol Merci merci merci...
J'ai facturé, par conséquent, l'assurance pour le montant TTC en précisant l'immeuble concerné par les travaux.

J'espère ne pas avoir fait encore une bêtise!

A bientôt

Cordialement
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