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Régime Réel Simplifié pour TVA dans CIEL COMPTA

3 réponses
18 348 lectures
Ecrit le : 09/02/2006 14:05 par Pc400
Bonjour,

utilisant CIEL COMPTA, je suis une EURL en Régime IS Réel Simplifié.

Dans les états de TVA , il n'existe pas de formulaire 3514K .

Il semble que l'on ne puisse saisir que l'option REEL ou SIMPLIFIE, pas les deux ....

Que faut il faire ? (Réponse HOTLINE, vous êtes soit en REEL, soit en SIMPLIFIE ....)

Merci de votre aide

Re: Régime Réel Simplifié pour TVA dans CIEL COMPTA

Ecrit le : 09/02/2006 14:45 par Simo3janv
Message édité le 09/02/2006 15:02 par Simo3janv
Bonjour,

La hotline a raison vous choisissez votre régime au moment du paramétrage. Vous pouvez bien sur changer ce choix entre temps si vous vous êtes trompé.
Mais pour une entreprise, elle est soit au régime réel normale soit simplifié. Elle ne peut être les deux à la fois.

Le formulaire 3514k est un document d'accompte trimestriel qui vous parvient du fisc. Vous ne risquez pas de le trouver sur ciel compta. Les formulaires qui s'y trouvent concernent le régime réel normal ou mini réel. C'est à dire nécéssitant des déclaration qui utilise des informations comptables réelles. D'où la possibilté de les générer directement à partir de ciel compta.
Il faut le chercher sur internet le formulaire 3514K et notamment sur le site impots.gouv.fr

Voilà

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Les conseilleurs ne sont pas les payeurs!!!!! Simo

Re: Régime Réel Simplifié pour TVA dans CIEL COMPTA

Ecrit le : 09/02/2006 16:42 par Pc400
Merci de la réponse mais je ne suis pas sur de bien comprendre :

Je suis en REEL SIMPLIFIE terme employé dans le courrier reçu du service des IMPOTS avec mon numéro de TVA.

Accompte Mensuel avec régularisation au trimestre. (1er exercice donc versement d'accomptes mensuels.

Le terme REEL prend donc le "dessus" sur l'aspect dit "simplifié" , cest bien ça ?

(Je débute dans le métier et cette notion de REEL SIMPLIFIE m'a un peu embrouillé)

Cordialement.

Re: Régime Réel Simplifié pour TVA dans CIEL COMPTA

Ecrit le : 09/02/2006 21:59 par Simo3janv
Bonsoir,

Je ne connai pas ce régime qui vous fait payer des accomptes tous les mois et régularise chaque trimestre.
En effet il n'existe que 3 régimes possible: la franchise en base, le réel simplifié (RS) et le réel normale (RN).
Pour le régime RN le principe c'est la déclaration mensuelle, mais vous pouvez opter pour la déclaration trimestrielle si la TVA annuelle due est inférieur à 4000€.

Pour le régime RS qui nous concerne ici, le principe c'est le paiemment spontanné de 4 accomptes annuels: en avril, juillet et octobre pour 1/4 de la TVA payé hors tva sur immo en N-1 et decembre pour 1/5 de ce même montant. Sachant que l'assujetti doit versé au moins 80% de la TVA due au titre du trimestre concerné. Si la TVA due au titre de l'année précèdente est inférieur à 1000€ aucun accompte n'est du.
Pour la 1ère année il faut souscrire une déclaration sur une base prévisionnelle sans oublier que les accomptes sont modulables en cours de l'exercie. ils peuvent être augmenter ou diminuer ou même suprimer pour tenir compte de l'évolution de l'activité de l'entreprise.

Pour finir, le terme réel ici veut dire que de toute vous payez ce que vous devez réellement mais d'une facon plus simplifé,c'est à dire sans être obliger des faire ca tous les mois avec exactitude.

Voilà! J'espére que j'ai été plus clair cet fois

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Les conseilleurs ne sont pas les payeurs!!!!! Simo
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