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Regime reel simplifie et calcul acompte

3 réponses
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Ecrit le : 21/03/2014 18:20 par Caro9033

Bonjour

J'ai plusieurs exercices sur les acomptes de tva dans le cas d un regime reel simplifie et je ne comprends pas tout..

Calcul de l'acompte du 3 eme trimestre avec ses differents chiffres;

- TVA due exercice precedent 6622 avant deduction tva sur immo pour un CA total de 110626 TTC

- Donnees du mois de juillet, aout, septembre : CA TTC 24510

livraisons intra communautaires 4350

acquisition du nouveau systeme de conservation 5390

Je ne comprends pas comment calculer l acompte d'octobre ?

Je pensais simplement prendre 6622*25% mais ca me parait trop simple... A mon avis je dois prendre en compte les donnees de juillet aout et septembre mais je ne comprends pas comment?

quelqu'un peut il m aider?

Merci

Re: Regime reel simplifie et calcul acompte

Ecrit le : 26/03/2014 10:46 par Swifer

Bonjour,

sauf erreur, les acomptes de l'année N ne tiennent pas compte de la tva de l'année N (puisqu'ils sont calculés sur la déclaration annuelle de N-1).

Après il y a des règles pour augmenter/diminuer les acomptes ("notice 3514-NOT").

Cordialement.

Re: Regime reel simplifie et calcul acompte

Ecrit le : 26/03/2014 16:57 par Caro9033

Merci pour votre reponse...

J' ai un autre souci avec les acomptes..

C'est une entreprise soumise au régime réel simplifié et le taux de TVA est normal.

En N-1 la TVA servant de base aux acomptes est de 18 967 euros pour un CA de 316 925 dont 55% ont ete realises les 4 derniers mois de l'annee... on me dit il existe une correlation etroite entre la TVA de base et le CA..

Les 2 1ers acomptes verses en N sont de 4536 et 4732 euros..

La TVA facturee sur les achats d'immobilisations au cours de juillet et aout est de 551 euros. La TVA de septembre est de 1442 euros et concerne appareils de mesure electronique dont la livraison a ete reportee a une date ulterieure car inondation le 5/09/N. De nouveau une activite normale debut N+1.

On me demande le paiement relatif au 3 eme acompte?

Pour moi il correspond a 25% de la taxe annuelle au titre de N-1?

Mais pourquoi me donne t on toutes ses autres informations... Je ne comprends vraiment pas comment calculer le 3 eme acompte?

Merci de votre reponse

Re: Regime reel simplifie et calcul acompte

Ecrit le : 27/03/2014 11:01 par Swifer

Bonjour,

voila comment je raisonnerais:

le premier acompte N représente 25% de la base N-2

le second et le troisieme 25% de la base N-1

si ta base N-1 est de 18 967€, tes acomptes 2 et 3 (juillet et octobre) seront de 18967x25%

(autre moyen de raisonner: acompte 2= acompte 3)

Cordialement.

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