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Refacturation-> probleme tva

8 réponses
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Ecrit le : 23/08/2011 20:22 par Comptassima
Bonjour,

Je me pose la question fatidique, refaturer avec tva ou pas ?

En france, on reprend le montant HT sur lequel on applique la TVA pour cela, pas de souci !

Mais imaginons que nous avons des frais de réception client ou de location de voiture de tourisme,ou l'essence par exemple, jai vu des practiciens appliquaient de la TVA sur le montant TTC, dans ce cas, ils se sont basées sur quel texte ? Faites vous la même chose parce que je ne suis pas entiement convaincue !!

A létranger, aucune idée, je séche completement !!

Pourriez vous m'éclairer sur les textes que je dois prendre en compte pour m'aiguiller, parce que je suis un (***pas de style SMS***) perdue.

Merci

Excellente soirée

Re: Refacturation-> probleme tva

Ecrit le : 24/08/2011 08:47 par Lucky luc
Bonjour,

Je suppose que vous voulez parler de refacturation à l'euro près (sans marge pour votre entreprise).

Dans ce cas, sachant que pour votre entreprise, la TVA n'est pas déductible pour la location du véhicule ou pour l'essence (je ne parle pas du gazole qui est un cas particulier), la charge pour elle est le TTC. Donc si elle ne veut pas être perdante, il faut que le HT refacturé soit le TTC des factures d'achat.

Pour les frais de réception, la TVA étant généralement déductible, il faut partir du HT.

Pur l'étranger, il faut réfléchir de la même manière : il faut refacturer ce qui est la charge réelle.

Cordialement.

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Refacturation-> probleme tva

Ecrit le : 24/08/2011 16:51 par Lj4
Bonjour,

Je suis d'accord avec l'avis précédent.

Laurent

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Modérateur Compta Online

Re: Refacturation-> probleme tva

Ecrit le : 25/08/2011 07:21 par Comptassima
Merci à vous deux,

Belle et bonne journée

Re: Refacturation-> probleme tva

Ecrit le : 25/08/2011 12:43 par Juanmarco35
Bonjour,

Malgré les explications apportées, je m'interroge sur les modalités pratiques de la refacturation de frais (à l'euro près):
A priori, même si la refacturation est à l'euro près, dès lors que la facture n'est pas établie à l'ordre du client, il ne s'agirait pas de débours.
Dans cette hypothèse, les factures, avant d'être refacturées, seraient donc enregistrées en comptes de charges.
* factures sans mention de tva :
- doivent-elles être enregistrées en rubrique HT ou TTC ?
- doivent-elles être refacturées en ajoutant la Tva ?
* factures comportant HT,Tva et TTC

Re: Refacturation-> probleme tva

Ecrit le : 25/08/2011 12:54 par Juanmarco35
Désolé pour les mauvaise manipulations, je suis nouveau sur le site.
Je poursuis mon message :
* factures comportant HT, Tva et TTC
- à refacturer àl'identique au client ? (HT Tva et TTC) ou faut- il ajouter la Tva au montant TTC (comme préconisé sur certains forums, ce qui apparaitrait surprenant) ?
Les modalités sont-elles différentes selon que la Tva est déductible ou non ?
Par ailleurs, si j'ai bien compris la refacturation de charges (hors débours) est à déclarer en compte 70 (706 ou 708).
Merci à ceux qui pourront m'éclairer.
Bien cordialement

Re: Refacturation-> probleme tva

Ecrit le : 25/08/2011 13:09 par Lucky luc
Bonjour,

Je ne suis pas sûr de saisir votre question au regard des différentes interventions précédentes.

Prenons un exemple : location pour 100 ¤ HT d'un véhicule de tourisme + 19,6% de TVA. Vous souhaitez refacturer ceci au client à l'euro près sans passer par la technique du débours (exonération de TVA si respect de certaines conditions).

Vous allez enregistrer la location pour le TTC soit 119,60 ¤ en compte 613 au débit (et 401 au crédit) puisque la TVA n'est pas déductible.

Puis vous allez refacturer 119,60 ¤ HT + TVA, soit 143,04 ¤ TTC. Vous allez alors comptabiliser 143,04 ¤ en 411 au débit, 119,60 ¤ en compte 708 au crédit et 23,44 ¤ au compte 4457 au crédit.

Au niveau du résultat, vous avez donc comptabilisé 119,60 ¤ à la fois en 618 et 708 et il n'y a donc pas d'influence sur le résultat.

Cordialement.

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Refacturation-> probleme tva

Ecrit le : 25/08/2011 16:47 par Juanmarco35
Merci pour votre prompte réponse. J'essaie de formaliser ce que je crois avoir compris en termes de refacturation de frais à un client:
- s'il s'agit d'une facture avec tva non déductible (loyer véhicule, frais d'hôtel du dirigeant,...) le montant de la facture est enregistré au débit du compte de charge pour le montant tva incluse. Pour la refacturation au client , il est appliqué la tva à ce montant TTC (c'est ce point qui me gêne un peu : tva sur une somme qui intègre déjà un montant de tva!). Je n'ai pas trouvé le texte de référence, ou circulaire,...
- s'il s'agit d'une facture avec tva déductible (ex : frais de restaurant avec invitation client, fournitures, ...): la refacturation est effectuée pour les montants figurant sur la facture de frais HT, Tva, TTC.
Ais-je bien interprété la réponse reçue ?
- certaines factures ne font pas mention de tva (ex : taxi); comment refacturer ?
Merci beaucoup.
Bien cordialement

Re: Refacturation-> probleme tva

Ecrit le : 25/08/2011 16:54 par Lucky luc
Bonjour,

Si la TVA ne figure pas sur une facture, elle n'est pas déductible. Il faut donc comptabiliser en charge le montant payé au taxi et refacturer sur cette base en ajoutant la TVA.

Cordialement.

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