Bonjour
J'ai fait une rupture conventionnelle avec mon salarié. Ca fait 3 semaines qu'il n'est plus dans mon entreprise. J'aimerai pourvoir le réembaucher mais à temps partiel. Puis-je le faire? Et dans quelle mesure?
Merci pour votre réponse
Cordialement
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Rédactrice et modératrice Compta Online
Bonjour Louarn83,
En théorie, rien ne vous empêche de réembaucher un salarié à un autre poste ou à des conditions différentes. Par contre, les relations avec le salarié doivent être bonnes.
Passer un salarié du temps plein au temps partiel est possible même sans rupture du contrat de travail est possible sous réserve de respecter une procédure particulière. Ce n'est qu'un avis mais rien ne doit donc faire penser que le rupture conventionnelle est là pour éluder cette procédure. Cette remarque ne vaut que parce que le délai entre la rupture et la réembauche est très court.
Tant que les parties (employeur et salarié) sont d'accord sur les conditions du nouveau contrat, je ne vois pas où est le problème. Là où peut se situer le problème, c'est au niveau de Pôle emploi. Avec une réembauche aussi rapprochée, le salarié bénéficiera-t-il de ses allocations en complément ?
Le salarié inscrit à Pôle emploi doit être en recherche active d'emploi. C'est à mon sens un point auquel il faudra faire attention en cas d'inscription à Pôle emploi.
Bon courage pour la suite,
Sandra
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