KPMG

Redressement urssaf sur avantages en nature

11 réponses
17 159 lectures
Ecrit le : 20/11/2008 13:15 par Kinna
Bonjour à tous, :(

L'entrepise se voit notifier un redressement sur les avantages en nature, suite à contrôle sur 2006 de l'Urssaf.

Comment passe t'on en comptabilité cette somme qui doit être réintégrée dans l’assiette des cotisations sociales, est-ce bien le compte 6451 ?

Est-ce qu'il faut rajouter ce montant aux déclarations trimestrielles ou simplement le passer en comptabilité ?

Merci de votre aide. :oops:

Re: Redressement urssaf sur avantages en nature

Ecrit le : 20/11/2008 17:08 par Lj4
Bonjour,

Vous avez reçu une lettre d'observation de la part du contrôleur récapitulant les redressements.
Il doit y figurer un montant redressé (base) et un montant à paye (cotisation).

Après vérifications, il faut payer et comptabiliser le montant en charges de sécurité sociale.

Si vous mentionnez le montant à payer ou la base du redressement, vouis modifiez les éléments de l'année en cours. De plus les taux actuels ne sont pas forcément ceux de l'année contrôlée.

A bientôt

Laurent

Re: Redressement urssaf sur avantages en nature

Ecrit le : 19/12/2008 09:42 par Ericp
Bonjour,

je le mettrais en exceptionnel : 67 L'avantage est que ça ne pénalise pas le résultat d'exploitaiton. L'inconvénient est que ça se voit plus dans les comptes de fin d'année.

Un controle URSSAF est quand même un evenement exceptionnel dans la vie de l'entreprise.

cordialement

--------------------
Cordialement

Re: Redressement urssaf sur avantages en nature

Ecrit le : 19/12/2008 09:56 par Francoisecnd
Bonjour Ericp

Citation
Un contrôle URSSAF est quand même un événement exceptionnel dans la vie de l'entreprise.


Je ne voudrais ni vous contrarier, ni vous affoler, mais je puis vous affirmer que si, c'est assez courant !

Exerçant depuis 17 ans, j'en ai connu 5.

En général ils semblent automatiquement générés après un contrôle fiscal ( quasi automatiques tous les 4 ou 5 ans ou en cas de doute du centre des Impôts) ou en cas de litige sur des déclarations.

Mais je vous rassure, si la charge de travail supplémentaire est bien là, dans la plus part des cas, si l'entreprise est "nickel", tout se passe bien, avec parfois même de bonnes surprises....

A titre d'exemple, ayant repris à la volée une comptabilité de SA, je me suis aperçue qu'au niveau salaires la taxe sur le versement transport n'était pas appliquée depuis plusieurs années...
Ayant tant de choses à faire, et devant l'ampleur de la tâche, j'ai contacté l'Urssaf, leur expliquant mon désarroi.
Peu de temps après, une inspectrice est venue.
Nous avons tout vérifié et régularisé.
Fin de l'histoire : tout bénéfice, car : paiement des cotisations - remise gracieuse des pénalités ( puisque régularisation spontanée et de bonne foi ) + gain , car au cours du contrôle nous nous sommes aperçues que nous n'avions pas assez déduit sur la loi Fillon !!
Comme quoi ....

--------------------
<p>Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !<br></p><p>Désolée pour les accents : impossibles à utiliser correctement depuis ma tablette !</p><p></p>

Re: Redressement urssaf sur avantages en nature

Ecrit le : 19/12/2008 09:58 par Nad64
Message édité le 19/12/2008 09:59 par Nad64
Bonjour,

Le redressement porte sur la base et n'est donc pas de nature exceptionnelle pour moi.
Le redressement est peut être exceptionnel mais la charge fait référence à de l'exploitation.

Cordialement,

Bonjour Françoise et excusez moi, vous m'avez devancée...

--------------------
Nadine

Re: Redressement urssaf sur avantages en nature

Ecrit le : 19/12/2008 11:06 par Lj4
Bonjour,

Arrêtons de comptabiliser tout et n'importe quoi en exceptionnel.

Je rappelle un des principes comptables :

Les charges et les produits doivent être comptabilisés selon leur nature.

Il n'y a pas lieu à interprétation .

Laurent

Re: Redressement urssaf sur avantages en nature

Ecrit le : 19/12/2008 14:42 par Ericp
Bonjour,

la raison pour laquelle je le passerais quand meme en execptionnel, c'est que la charge est inhérente à un exerice antérieur. En le passant en 6451 à mon avis on pénalise injustement le résultat d'exploitation.

cordialement

--------------------
Cordialement

Re: Redressement urssaf sur avantages en nature

Ecrit le : 19/12/2008 14:51 par Francoisecnd
Re bonjour,

Citation
lc'est que la charge est inhérente à un exercice antérieur.


Alors, dans ce cas, pourquoi ne pas la passer en 672100 ?

--------------------
<p>Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !<br></p><p>Désolée pour les accents : impossibles à utiliser correctement depuis ma tablette !</p><p></p>

Re: Redressement urssaf sur avantages en nature

Ecrit le : 19/12/2008 15:02 par Ericp
Bonjour françoise,

Ok mais c'est bien un compte de charge exceptionelle.

a plus

--------------------
Cordialement

Re: Redressement urssaf sur avantages en nature

Ecrit le : 19/12/2008 22:09 par Lj4
Bonjour,

Si il est vrai que répéter c'est éduquer, relisez mon précédent message.
Tout est dit et oubliez très vite l'exceptionnel.

Laurent
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
AMPLI MUTUELLE