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Redevances holding

5 réponses
6 593 lectures
Ecrit le : 17/11/2006 17:27 par Ventoline
Bonjour,

Un contrat de prestations de services (conseils, gestion...) a été signé entre une société holding et sa fille. Ce contrat se traduit par le règlement d'une redevance mensuelle. Est-ce cette redevance est une charge pour la fille ou est-ce que cette redevance passe en compte courant ?
Merci de bien vouloir m'éclairer.

Re: Redevances holding

Ecrit le : 17/11/2006 18:40 par Johndoeww
Bonjour

Il s'agit d'une charge pour la filiale (en général en 628 ou 658) passée via un compte fournisseur et souvent en c/c lorsqu'elle n'est pas réglée.

Re: Redevances holding

Ecrit le : 17/11/2006 18:49 par Ventoline
Johndoeww,

Merci pour cette réponse si rapide et si lumineuse

Ventoline,

Re: Redevances holding

Ecrit le : 21/10/2009 19:04 par Cops
Bonjour,

(je suis conscient du fait que votre message date un peu. Cela dit, en tant que nouveau sur le forum, c'est le seul message qui corresponde à ma question).

la société mère, étrangère, de notre société nous facture des redevances pour l'utilisation d'un ERP. Pour mettre en place et développer les adaptations utiles à notre filiale, nous avons travaillé sur cet ERP. ma question est : devons nous comptabiliser la valeur des travaux réalisés en France par les employés de la filiale française sur le développement d'un ERP qui appartient au siège?

(en espérant avoir été clair)

Re: Redevances holding

Ecrit le : 21/10/2009 22:05 par Jex94
Bonjour,

Si les travaux que vous avez fournis sur l'ERP ont aboutis à la création d'un nouveau composant de l'ERP et ou d'un nouvel outil de travail que l'ERP ne permettait pas d'utiliser dans sa version initiale, je dirais même vous êtes dans l'obligation d'immobiliser ces travaux.

De plus, si ce nouvel outil devait par la suite être utilisé par une autre société du groupe, votre filiale pourrait facturer des redevances pour utilisation du logiciel ainsi créé.

Cordialement,
Jex

--------------------
Jex94

Re: Redevances holding

Ecrit le : 22/10/2009 11:43 par Cops
Bonjour,

merci beaucoup pour ces explications. je ne suis pas sûr de moi, car d'une part les travaux internes ont consisté a définir le cahier des charges; le développement informatique sera réalisé par le siège.
d'autre part, l'ERP (SAP pour ne pas le nommer), restera quoi qu'il arrive la propriété du siège.
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