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Redevance sur un logiciel

3 réponses
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Ecrit le : 25/10/2007 20:25 par Karamellyne
Bonjour,

Je suis actuellement sur un petit problème.
Un logiciel a été acheté. Celui-ci engendre le paiement d'une redevance trimestrielle au fournisseur et ceux, tous les ans.
Cette redevance doit-elle être assimilée à une charge ou doit-elle être immobilisée comme le logiciel?
Sur quelle principe comptable doit-on se baser?

D'avance merci pour votre réponse

Re: Redevance sur un logiciel

Ecrit le : 26/10/2007 00:01 par Claudusaix
Bonsoir,

Pouvez-vous nous en dire plus sur cette redevance ? S'agit-il d'un abonnement, d'une mise à jour, d'une maintenance ? J'avoue que j'ai dû mal à voir ce que c'est.
Pour répondre correctement à votre question, il nous faut plus de détail du style : c'est un logiciel de gestion, nous payons une redevance pour avoir accès à une base de données commerciales. Les mises à jour du logiciel sont à payer en plus et ne font pas partie de la redevance. C'est évidemment un exemple. A vous, de nous donner vos éléments afin de vous répondre précisemment.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Redevance sur un logiciel

Ecrit le : 26/10/2007 17:33 par Karamellyne
Bonjour,

Il s'agit d'un logiciel technique celui-ci a été immobiliser de même que la formation.
Cependant trimestriellement une facture est a payer, celle ci correspond, d'après les gens d'attelier à une assistance et une maintenance. Dans le cas ou cela ne doit pas être immobilisé ce qui est mon avis premier dans quel genre de compte doit-on le mettre.

D'avance merci

Re: Redevance sur un logiciel

Ecrit le : 26/10/2007 18:22 par Claudusaix
Citation : Karamellyne @ 26.10.2007 à 17:33
Bonjour,

Il s'agit d'un logiciel technique celui-ci a été immobiliser de même que la formation.
Cependant trimestriellement une facture est a payer, celle ci correspond, d'après les gens d'attelier à une assistance et une maintenance. Dans le cas ou cela ne doit pas être immobilisé ce qui est mon avis premier dans quel genre de compte doit-on le mettre.

D'avance merci

Pour moi, il faut l'enregistrer dans un sous-compte du compte 615 intitulé Maintenance.

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
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