BanStat
Logo Compta Online
Epithete

Redevance occupation domaine public

3
17 370
1
3 réponses
17 370 lectures
1 vote
Futureexpert
ProfilFutureexpert
Comptable unique en entreprise
  • 94 - Val-de-Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable unique en entreprise


Ecrit le: 08/01/2007 15:40
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

j'ai un client qui a une péniche sur laquelle il organise des soirées ce qui est son activité.

comment enregistrer la redevance d'occupation du domaine public'

merci pour vos réponses
Philippe74
ProfilPhilippe74
Cadre du secteur privé
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 4 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Redevance occupation domaine public
Ecrit le: 08/01/2007 16:18
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

On peut assimiler la redevance à une location immobilière, il me semble que c'est la solution retenue par les CHR pour les terrasses sur le domaine public.
Futureexpert
ProfilFutureexpert
Comptable unique en entreprise
  • 94 - Val-de-Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable unique en entreprise


Re: Redevance occupation domaine public
Ecrit le: 08/01/2007 18:27
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Ok merci. c'est bien ce que je pensais
Temanu
ProfilTemanu
Assistant comptable en cabinet
  • PF - Polynésie française
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Re: Redevance occupation domaine public
Ecrit le: 26/10/2015 04:16
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Quel compte utiliser au crédit ?

Cordialement,

Retour en haut









connectés
Publicité
fulll
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer