CEGID

Récupération TVA vente aux Etats Unis

3 réponses
1 372 lectures
Ecrit le : 29/11/2016 15:41 par Poipoipo

Bonjour à toutes et à tous,

Avec un ami, nous sommes sur un projet pour vendre des produits français depuis la France vers les Etats Unis (du vin pour être précis.)

Nous allons commencer par vendre sur Amazon US. Ces derniers demandent pour l'ouverture d'un compte vendeur sur leur marketplace une société aux USA et un compte bancaire américain.

Nous allons pour le coup en monter une dans le Delaware (c'est le plus rapide, pas mal de sociétés le proposent sur le Web)

Pour le coup, nous ne savons pas trop comment gérer la chose.

Nous avions pensé faire une société aux USA donc qui facturerait les clients mais ensuite? La société américaine refacture la française? Sachant que nous voulons vraiment être clean avec le FISC, le but n'étant pas de faire quelque optimisation fiscale que ce soit mais bel et bien pouvoir vendre sur amazon.com.

Est ce que le Delaware (qui est considéré comme un paradis fiscal à priori) pose un quelconque souci sachant que pour nous, cela ne changera rien que ce soit au Delaware ou ailleurs (juste que ca parait plus compliqué et plus long dans les autres Etats.)

Question subsidiaire: Nous allons récupérer de la TVA sur les produits que nous achetons, mais nous n'allons pas en facturer à nos clients finaux, quid de cette TVA? Nous allons la récupérer mais après que se passe-t-il?

Par avance merci pour vos lumières, c'est vraiment compliqué de s'y retrouver..

Re: Récupération TVA vente aux Etats Unis

Ecrit le : 30/11/2016 17:39 par Mozo

Bonjour,

Ouvrir une société au USA pour pouvoir exporter sur le territoire des états unis il faudrait bien vérifier ce point.

Si vous ne reversez pas la TVA et toutes les taxes sur les alcools aux fisc américains, j'ai peur qu'ils ne vont pas être content...... du tout.  :)

Bien sur qu'il faudra verser la tva collectée américaine et toutes les taxes sur l'alcool.

A mon avis vendre par internet est plus compliqué que de trouver un distributeur sur place.

Il y a d'ailleurs sans doutes de spécification pour l'expédition d'alcool en degré, en quantité etc.....

Cordialement

Christian

Re: Récupération TVA vente aux Etats Unis

Ecrit le : 30/11/2016 19:17 par Poipoipo

Merci pour votre réponse.

Les taxes sur l'alcool, c'est un problème réglé.

La question venait vraiment de cette TVA dont nous allons avoir un sacré crédit..

Re: Récupération TVA vente aux Etats Unis

Ecrit le : 01/12/2016 07:57 par Mozo

Bonjour,

Pas obligatoirement,   en principe lorsqu'on achète des biens pour les exporter on peut obtenir une franchise de sur l'achat.   Vous pouvez obtenir une franchise de tva pour une exportation lot par lot validé par les impôts ou globalement sur tous les achats destinés à l'exportation de l'année.

Il faut impérativement voir tout ces aspects avec un expert comptable qui est nécessaire pour examiner avec tous les paramètres de votre entreprise.

La tva,  n'a pas d'incidence sur votre résultat.

Cordialement

Christian

Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
ACE