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Récupération de la tva

2 réponses
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Ecrit le : 05/06/2017 11:38 par Lafredure

Bonjour,

Pouvez-vous nous aider sur la récupération de la tva et nous confirmer si elle est déductible dans les cas suivants :

Facture d'un prestataire de TAXI (tva 10%)- Transport client ou bien du personnel

Facture d'un prestataire de transport de personnes(tva 10%) - il réalise des navettes entre l'entreprise -> l'aéroport(France ou étranger) et inversement ou de l'habitation d'une personne à l'aéroport et inversement aussi.

D'après nos recherches la tva n'est pas déductible dans le transport de personnes

D'avance merci pour vos retours

Cordialement



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Lafredure

Re: Récupération de la tva

Ecrit le : 07/06/2017 12:21 par Sandra Schmidt
Message édité le 07/06/2017 12:25 par Sandra Schmidt

Bonjour,

Difficile de vous répondre sans plus de précisions.

Vous vous demandez si la TVA est déductible pour qui ?

  • le prestataire ?
  • une société assujettie ?
  • une micro-entreprise ?
  • un particulier ?
  • une entreprise de transports de voyageurs ?

Et le transport concerne : 

  • des salariés de l'entreprise ?
  • un dirigeant ?
  • des clients ?

En principe, non, la TVA n'est pas déductible sur le transport de personnes. Il existe toutefois de rares exceptions.

Cordialement,

Sandra



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Rédactrice et modératrice Compta Online

Re: Récupération de la tva

Ecrit le : 07/06/2017 13:03 par Lafredure

Bonjour,

Merci pour votre retour.

Nous nous posons la question si nous devons déduire la tva pour des prestations tels que taxi et navettes.

Nous faisons appel à ces prestataires pour transporter aussi bien le personnel que des clients de l'entreprise.

Le prestataire navette fait habituellement des navettes entre le domicile d'un membre du personnel jusqu'à l'aéroport et inversement. Celui-ci transporte également des clients.

Le taxi transporte aussi bien des membres du personnel que des clients.

Pour terminer nous sommes assujetties à la tva.

D'avance merci

Cordialement



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Lafredure
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