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Récupération de la TVA sur Adblue

2 réponses
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Ecrit le : 28/11/2019 11:50 par Rrose
Message édité le 28/11/2019 11:50 par Rrose

Bonjour, 

Est-ce que vous récupérez la TVA sur l'achat de l'ADBLUE ? 

 

Merci de vos retours 

Re: Récupération de la TVA sur Adblue

Ecrit le : 29/11/2019 09:38 par Sandra Schmidt

Bonjour,

Il n'y a ni texte de loi ou règlement ni doctrine administrative qui répond directement à cette question. Voici mon raisonnement même si l'on peut lire les deux avis (récupération ou non) sur internet.

Le produit adblue est un additif, ajouté dans le réservoir composé d'eau déminéralisée et d'urée. Ce n'est pas un produit pétrolier.

Or, la limitation de la déductibilité de la TVA concerne les produits pétroliers et tous les produits listés à l'article 265 du code des douanes.

On peut donc considérer que la TVA sur ce produit destiné à limiter la pollution pourrait être déduite. Seule l'administration fiscale pourrait le confirmer.

Ce n'est donc pas une certitude et au vu des montants en jeu, je pense qu'il est tout à fait possible de récupérer ou non la TVA selon le risque accepté par l'entreprise (entre 1 et 3 euro le litre environ).

Cordialement,

Sandra



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Rédactrice et modératrice Compta Online

Re: Récupération de la TVA sur Adblue

Ecrit le : 06/04/2020 23:38 par Tetrisgirl

Bonjour,

Si vous l'enregistrez en 606140 alors on pourrait imaginer déduire 80% de la TVA ce qui ne serait pas possible si on l'enregistrait dans le compte 615300.  ?

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