Bonjour,
Il semble que vous n'ayez pas bien compris le but et les limites de ce forum. Même si je réagis un peu tard par rapport à votre message initial, je vais donc vous les rappeler.
Tout d'abord, ce forum n'est en aucun cas fournisseur officiel de documents protégés par le droit d'auteur.
Citation
Extrait de la charte :
Ainsi, vous vous engagez à respecter la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, et notamment :
à ce que le contenu de vos messages ne porte atteinte en aucune façon aux droits que les tiers personnes physiques ou morales pourraient tenir, notamment de la législation sur la propriété industrielle, les droits d'auteur ou les droits voisins, le droit sui generis applicable aux bases de données, le droit à l'image, le droit au respect de la vie privée.
La transmission des supports de formations professionnelles ne peut donc se faire sans l'autorisation expresse des organismes de formation concernés : après vérification, tous les supports que j'ai pu voir, contiennent le symbole copyright.
Ensuite, je vous rappelle que vous pouvez tout à fait envoyer vos collaborateurs en formation. Avec tous les dispositifs destinés à favoriser la formation professionnelle, ces formations vous seront intégralement remboursées ou presque.
Enfin, et pour répondre à vos autres demandes dans d'autres sujets, concernant des modèles de contrats de sous-traitance entre professionnels, je vous rappelle que si vous êtes réellement inscrit à l'ordre et à la compagnie comme vous le prétendez, il vous suffit de vous adresser à l'un ou l'autre pour obtenir un modèle (j'en ai trouvé un sur internet, diffusé par un CROEC).
Je ferme ce sujet.
Cordialement,