Editions Foucher

Recherche de doc sur les succursales de droit étranger

3 réponses
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Ecrit le : 05/11/2005 14:42 par @urelie
Bonjour à tous,

je suis en train de faire des recherches pour mon mémoire sur les succursales de droit étranger(moyen de contrôle), quelqu'un d'entre vous a t-il déja travaillé sur ce sujet, existe t'il des cabinets spécialisés sur ce domaine ?

d'avance merci

@urélie

Re: Recherche de doc sur les succursales de droit étranger

Ecrit le : 23/01/2006 22:50 par Helga-piff
Bonjour Aurélie,

Le sujet de mon mémoire tournera probablement aussi autour de l'international.
Peux-tu me communiquer ta bibliographie ?

Merci d'avance.

Re: Recherche de doc sur les succursales de droit étranger

Ecrit le : 25/01/2006 13:55 par Pehair
Bonjour Helga Piff,

Je ne sais pas si cela peut t'aider, mais le thème de mon mémoire, que j'ai soutenu en novembre 2005, portait sur l'implantation de PME françaises en Irlande.

Si par "international", tu inclus l'Europe, je peux te recommander les ouvrages suivants:

Eura Audit international "Les impôts en Euope" chez Dalloz

"Créez ou développez votre entreprise en Europe" de Corine MORIOU (bouquin de vulgarisation mais offrant une vue d'ensemble intéressante.

Sinon, les sites internet des différentes missions économiques des Ambassades de France sont riches en informations sur les pays où elles se situent.

Bien que n'ayant pas utilisé cet outil, l'Ordre propose, à condition de disposer d'un numéro réservé aux experts-comptables inscrits, une multitude de renseignements pratiques par pays.

Bon courage

Péhair

Re: Recherche de doc sur les succursales de droit étranger

Ecrit le : 25/01/2006 16:09 par Jdomin
Bonjour,

Je confirme le message precedent. Les sites des missions economiques rattachees aux ambassades de France a l'etranger sont riches d'informations.

Chaque mission economique dresse le portrait-robot economique et juridique (dt des societes, dt fiscal, dt social) du pays ou de l'ensemble de pays dont elles ont la competence. Ces informations sont disponibles sous forme de notes de synthese en francais telechargeables gratuitement au format PDF. Chaque note couvre une branche specifique du droit local. C'est synthetique mais cela donne deja un bon debut.

Le site global des missions economiques est www.dree.org
Une fois sur le site, vous pouvez choisir votre destination. En cas de besoin, vous pouvez contacter le personnel de la Mission Economique, dont toutes les coordonnees telephoniques et e-mail sont donnees sur le site.

Bon courage

Jeremy DOMIN
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