Bonjour à tous,
désolé pour ce titre un peu lourd.
voila le scénario sur lequel je m'interroge, et dont l'analyse sort du cadre de mes possibilités...
- la holding H détient depuis 10 ans 50% d'une société B.
- Dans le bilan de H la participation est inscrite à l'actif pour un montant de 100, valeur historique au moment de l'incorporation des 50% de B dans H
- Cette valeur de 100 est aussi le montant du capital social de H. (En effet H avait été créé spécialement pour y loger cette participation)
- H envisage de racheter à X les autres 50% de B pour une valeur de 400, valeur actuelle de cette participation.
Questions:
- le rachat par H pour un prix de 400 des 50% de B que H ne détient pas encore, ne provoquera t il pas la revalorisation des 50% de B déjà incorporé au bilan de H pour 100 ?
- Cela ne se traduira t il pas par un profit taxable à l'IS de 300 (400-100) pour H suite à ce rachat ?
- y aurait un moyen d'éviter cette lourde taxation ?
Vive remerciements à celle ou celui qui aurait l'extreme amabilité de me venir en aide.
Bien cordialement.
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Bonjour,
le rachat n'engendre pas de revalorisation des parts acquises initialement. Celles-ci restent inscrites au bieln pour leur valeur historique.
Il n'y a pas de taxation pour H. En revanche X sera potentiellement taxé sur la plus-value réalisée. Il existe cependant des régimes d'exonérations, selon la situation particulière de X.
Cordialement
Bonjour Jean Philippe,
décidemment vous êtes d'une aide précieuse.
encore merci.
Excellente semaine,
Bien cordialement
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