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Questions concernant un exercice sur les régimes de TVA applicable

2 réponses
116 lectures
Ecrit le : 01/10/2020 09:09 par Nicolas2811

Bonjour,

Je viens vers vous car je dois effectuer un devoir maison en Droit Fiscal avec un exercice concernant le régime de TVA applicable sur des opérations.

J'ai fais l'exercice mais je constate que j'ai mis le régime "Franchise de TVA" pour la plupart des opérations (ce qui me parait bizarre). 

De ce fait, je viens donc vous demander si mon jugement est exacte car j'ai l'impression de me tromper (Si c'est le cas, je recherche des explications de préférence).

Voici la question exacte : Pour chacune des opérations figurant ci-avant, indiquez le régime de TVA qui est applicable.

Je vous transmets en pièce-jointe une capture d'écran avec le début des opérations.

Merci pour l'attention que vous portez à ce message et je vous souhaite une bonne journée.

Cordialenement,

Nicolas.



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Re: Questions concernant un exercice sur les régimes de TVA applicable

Ecrit le : 01/10/2020 09:17 par Julienlc

Bonjour,

Vous devez analyser les opérations : Ventes de bien, Prestation de service, Livraison ou acquisition intracom... etc. Ou hors champ d'application de la TVA.

Puis indiquer, si l'opération est soumise à la TVA ou non, et si oui, à quel moment (délivrance du bien ou encaissement) pour TVA collectée.

ou indiquer si la TVA est déductible ou non, et à quel moment.

En indiquant le montant de TVA collectée et/ou déductible à chaque fois.

Voici ce qu'on attend de vous.

Bien cordialement



--------------------
Julien LC
Expert-comptable
Formateur DSCG UE1, UE4 et UE7
Bordeaux

Re: Questions concernant un exercice sur les régimes de TVA applicable

Ecrit le : 01/10/2020 09:30 par Nicolas2811

Merci pour votre réponse rapide et clair.

Bien Cordialement,

Nicolas.

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