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Question sur la npmq

1 réponse
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Ecrit le : 01/03/2012 12:43 par Nicolas60120
Bonjour à toutes et à tous,

Je suis en licence comptabilité contrôle audit, et je suis actuellement en stage dand un cabinet d'expertise-comptable et de commissariat aux comptes de petite taille. Il n'y a donc qu'un seul expert-comptable, commissairaire aux comptes et une salariée employée en tant que comptable.

Ma mission à l'heure actuelle est de réaliser le manuel de procédures de contrôle qualité du cabinet selon le nouveau référentiel normatif entrée en vigueur le 1er janvier 2012.

Première question :
Est-il possible d'imbriquer dans un même manuel, les procédures et politiques d'expertise-comptable selon la NPMQ de 2012, les procédures anti-blanchiment de 2012, et les procédures de commissariats aux comptes ?

Deuxième question :
Faut-il laisser les règles destinées aux membres du personnel qualifié qu'on peut retrouver dans les exemples de guides de procédures du site experts-comptables alors qu'il n'y a aucun membre qualifié pour l'instant dans le cabinet à part l'expert-comptable indépendant ?

Cordialement.

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M2 CCA 2014UE 1 DSCG : 11.75UE 4 DSCG : 7.25

Re: Question sur la npmq

Ecrit le : 03/05/2012 17:25 par Muaddib
Bonjour,

Concernant vos interrogations, tout d'abord je vous conseille de consulter le site du CSOEC ainsi que du conseil régional de votre région. Ils mettent à disposition des professionnels des outils pour aider à la création d'un manuel de procédures.
Il s'agit de pistes de réflexions. Chaque structure étant différente, le manuel de procédures sera à adapter.

1ère question:
Il me semble que cela est possible.
En ce qui concerne le CAC, l'obligation d'un manuel existait me semble-il déja depuis 2005 (inormation à vérifier).
Pour ce qui est des procédures de lutte anti blanchiment, il faut les ajouter au contenu du manuel de procédures ou au moins en faire mention si ces dernières sont détaillées dans un autre document interne à la structure.
Il est donc possible de créer un seul manuel pour couvrir l'ensemble de ces domaines.

2ème question:
Je ne suis pas sûr de saisir vore propos. Faîtes vous réfrénce aux notions de responsable déontologique ou de responsable de contrôle interne que l'on trouve dans la documentation?
Si cela est le cas, il n'est pas obligatoire d'y faire référence s'il n'y en a pas au sein de votre structure selon moi.
La finalité du manuel de procédures est pratique. Il convient donc de décrire les procédures de contrôle telles qu'elles existent en les adaptant à la taille de la structure.

Espérant avoir pu vous éclairer sur le sujet.
Si cela est nécessaire, n'hésitez pas à me contacter par MP.

Cordialement
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