Revue Fiduciaire

[question]les frais de port sont ils exonérés de tva ?

11 réponses
35 398 lectures
Ecrit le : 07/05/2008 15:48 par Chrisgamer
Message édité le 07/05/2008 15:51 par Chrisgamer
Bonjours,

J'ai une societe,
Mon gros probleme: Lorsque qu'un client me passe commande... mon site web me sort la facture de cette facon:

Produits Modèle Taxe Prix (ht) Prix (ttc) Total (ht) Total (ttc)

1 x MASTER TRACK 20125 19.6% 199.83EUR 239.00EUR 199.83EUR 239.00EUR

1 x PORSCHE 934 MARTINI NINC50485 19.6% 33.86EUR 40.50EUR 33.86EUR 40.50EUR

1 x MOSLER MT 900-R 50479 19.6% 32.61EUR 39.00EUR 32.61EUR 39.00EUR

Sous-Total: 318.50EUR

Frais au Total (Meilleur choix): 5EUR

Total: 323.50EUR

ma question pour la comptabilité : Les frais de port sont ils exonérés de TVA ? Ou dois je ajoute le port comme un produit pour que la tva soit ajouté dessus....

J'utilise la poste pour livrée les colis..


merci

Re: [question]les frais de port sont ils exonérés de tva ?

Ecrit le : 07/05/2008 16:24 par Lna2b
Bonjour,

Je ne vois pas pourquoi les frais de port seraient exonérés de TVA...
Trouvez un moyen de paramétrer le logiciel afin de les soumettre.

Cordialement.

Re: [question]les frais de port sont ils exonérés de tva ?

Ecrit le : 07/05/2008 17:04 par Chrisgamer
Ok

c'est tres mal fait en france.... payer sur les frais postaux une tva

j'ai vu sur internet qu'il etait exonéré et aussi dans un bouquin de comta... puis une personne ma dit qu' il fallait ajouter la tva ....

ahahah je ne sais plus lol

Re: [question]les frais de port sont ils exonérés de tva ?

Ecrit le : 07/05/2008 17:08 par Claudusaix
Bonjour,

Je ne voudrais pas contredire ma charmante collègue mais ce sont des frais de port de La Poste qui sont, cela, exonérés de TVA comme les timbres. Seuls les chronoposts :-) sont soumis à TVA à La Poste.


Citation : Chrisgamer @ Ecrit le 07.05.2008 à 15:48
J'utilise la postepour livrée les colis..


Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: [question]les frais de port sont ils exonérés de tva ?

Ecrit le : 07/05/2008 17:14 par Chrisgamer
Ok car j'ai aussi demander a la poste : reponse aucun frais a ajouté(no tva)

Donc jattend une autre reponse pour etre sur merci a tous

Re: [question]les frais de port sont ils exonérés de tva ?

Ecrit le : 07/05/2008 17:22 par Claudusaix
Citation : Chrisgamer @ 07.05.2008 à 17:14
ok car j'ai aussi demander a la poste : reponse aucun frais a ajouté(no tva)

Donc jattend une autre reponse pour etre sur merci a tous

Bonjour,

Si vous allez sur le site de La Poste et que vous téléchargez le tarif au 1 mars 2008, vous remarquerez en bas des pages à partir de la troisième page ceci :

Seuls les produits ci-dessus dont les tarifs figurent Hors Taxes
sont assujettis à la TVA au taux normal en vigueur de 19,6 %.

Ce qui signifie que les tarifs où ne figurent pas Hors Taxes ne sont pas soumis à TVA.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: [question]les frais de port sont ils exonérés de tva ?

Ecrit le : 07/05/2008 17:37 par Chrisgamer
Citation : Claudusaix @ 07.05.2008 à 17:22

Citation : Chrisgamer @ 07.05.2008 à 17:14
ok car j'ai aussi demander a la poste : reponse aucun frais a ajouté(no tva)

Donc jattend une autre reponse pour etre sur merci a tous

Bonjour,

Si vous allez sur le site de La Poste et que vous téléchargez le tarif au 1 mars 2008, vous remarquerez en bas des pages à partir de la troisième page ceci :

Seuls les produits ci-dessus dont les tarifs figurent Hors Taxes
sont assujettis à la TVA au taux normal en vigueur de 19,6 %.

Ce qui signifie que les tarifs où ne figurent pas Hors Taxes ne sont pas soumis à TVA.

Cordialement,
merci beaucoup pour toute c'est information .

Re: [question]les frais de port sont ils exonérés de tva ?

Ecrit le : 07/05/2008 21:59 par Cavalesamis
Deux précisions sur le thème :
La Poste est exonérée sur les timbres, mais pas ces concurrents du secteur privé qui eux, la poste n'ayant plus le monopole depuis fin 2007, paient effectivement de la TVA sur les timbres qui rémunèrent le service de livraison de courrier : donc la question se pose.
Deuxièmement, la refacturation des frais de port en exo est licite s'ils ont le caractère de débours à savoir s'ils incombent aux clients - possible via les conditions de générales de ventes - et surtout si la refacturation intervient à l'identique : sans aucune marge.

--------------------
Modérateur Compta Online

Re: [question]les frais de port sont ils exonérés de tva ?

Ecrit le : 07/05/2008 22:03 par Cavalesamis
http://www.fiscalonline.com/fc_tva_postes.htm

Un petit lien un peu ancien qui plaira à claude.

http://www.mailingprocess.com/index.php/ma...currence-loyale

Et un second un peu plus incisif.

--------------------
Modérateur Compta Online

Re: [question]les frais de port sont ils exonérés de tva ?

Ecrit le : 07/05/2008 23:48 par Lna2b
Bonsoir,

Désolée, je n'ai pas été très attentive sur ce coup-là, effectivement pas de TVA sur les frais postaux. J'avais assimilé ceux-ci à du transport. Heureusement qu'il y a le long week-end pour se reposer ;-)

Cordialement.
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