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Quelle rémunération déclarer au RSI ?

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Ecrit le : 25/09/2014 14:43 par Tghui
Message édité le 25/09/2014 14:47 par COC Admin

Je suis en activité depuis 4 ans en eurl bic is.

Je viens de me verser cette année une 1er rémunération. Lorsque j'ai voulu estimer les cotisations sociales sur le site du RSI pour les années suivantes, j'ai remarqué une bizarrerie que je vous expose maintenant :

Je veux vivre avec 1000€ net / mois. Je paie 7000€ de cotisations. Voici le cas que j'ai alors simulé :

Si je renseigne sur le simulateur du RSI une rémunération annuelle de 19000€ et 7000€ de cotisations sociales, l'année d'après, je dois alors payer 9421€ de cotisations sociales.

Si je renseigne ensuite pour l'année suivante 12000€ + 9421€ de rémunération (soit 21421€ de rémunération brute) et 9421€ de cotisations sociales dans la partie cotisations sociales payées, je dois payer alors 10636€ de cotisations sociales l'année suivante.

Pour l'année qui suit je renseigne 12000€ + 10636€ (soit 24636€) de rémunération + 10636€ de cotisations sociales dans la partie cotisations sociales payées, je dois alors payer 12202€ de cotisations sociales l'année suivante...

etc...

Il me semble qu'il y a un problème, car si je veux vivre avec 1000€/mois, je dois tout de même me verser toujours plus pour payer les cotisations sociales qui chaque année augmentent puisque le brute augmente, alors même que ma rémunération nette, elle, ne change pas.

Je me demande alors si, lorsque je me verse sur une année 12000€ et que je paie aussi 7000€ de cotisation (ce qui en principe je crois équivaut à une rémunération brute de 19000€), je dois déclarer une rémunération de 12000 ou 19000€ ?

Merci beaucoup pour vos renseignements.

Cordialement

Re: Quelle rémunération déclarer au RSI ?

Ecrit le : 25/09/2014 20:39 par Jipe
Message édité le 25/09/2014 20:41 par Jipe

Si je renseigne ensuite pour l'année suivante 12000€ + 9421€ de rémunération (soit 21421€ de rémunération brute) et 9421€ de cotisations sociales dans la partie cotisations sociales payées, je dois payer alors 10636€ de cotisations sociales l'année suivante.

Pour l'année qui suit je renseigne 12000€ + 10636€ (soit 24636€) de rémunération + 10636€ de cotisations sociales dans la partie cotisations sociales payées, je dois alors payer 12202€ de cotisations sociales l'année suivante...

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bonjour,

Vous faites une erreur (1) car au titre de la rémunération vous devez renseigner :

- dans votre premier exemple : 12 000 € au titre de la rémunération et non 21 421 €

- dans votre second exemple : 12 000 € au titre de la rémunération et non 24 636 €

Vous devez aussi déclarer au rsi les cotisations dites Madelin. Je ne sais pas si votre simulateur prend en compte ces cotisations.

Attention ! Pour les gérants de société, c est toujours la rémunération au titre de l année CIVILE que vous devez déclarer même si votre bilan est en année décalée (par exemple au 31 mars ou au 30 juin)

Cordialement

(1) : à la fin de votre message vous vous interrogez à juste titre, sur la prise en compte ou non des cotisations sociales dans la base à déclarer au titre de la rémunération et en particulier quand vous écrivez : "Je me demande alors si, lorsque je me verse sur une année 12000€ et que je paie aussi 7000€ de cotisation (ce qui en principe je crois équivaut à une rémunération brute de 19000€), je dois déclarer une rémunération de 12000 ou 19000€ ?"



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Jipé

Re: Quelle rémunération déclarer au RSI ?

Ecrit le : 30/09/2014 22:22 par Tghui

Bonjour

veuillez tout d'abord m'excuser si mon précédent message ne comportait pas de "Bonjour". Je l'avais pré-écrit et copié collé. Le bonjour m'a échappé à la relecture.

Je vous remercie pour votre réponse.

Je disais

Si je renseigne ensuite pour l'année suivante 12000€ + 9421€ de rémunération (soit 21421€ de rémunération brute) et 9421€ de cotisations sociales dans la partie cotisations sociales payées, je dois payer alors 10636€ de cotisations sociales l'année suivante.

Vous dites

Vous faites une erreur (1) car au titre de la rémunération vous devez renseigner :

- dans votre premier exemple : 12 000 € au titre de la rémunération et non 21 421 €

Lorsque la société m'effectue un versement ou paie directement le rsi pour payer les cotisations appelées (9421€ sur l'année), cela ne constitue pas une rémunération ? donc devrait s'ajouter au 12000€ ?

Ou alors vous dites qu'on renseigne au RSI le net uniquement ?

Le simulateur du rsi se trouve à cette page : http://www.rsi.fr/simulateur-cotisations-sociales.html

Merci

Cordialement

Re: Quelle rémunération déclarer au RSI ?

Ecrit le : 01/10/2014 11:46 par Baobob

Bonjour,

Lorsque la société m'effectue un versement ou paie directement le rsi pour payer les cotisations appelées (9421€ sur l'année), cela ne constitue pas une rémunération ? donc devrait s'ajouter au 12000€ ?

Lorsque la société vous verse directement cela constitue votre rémunération.

Lorsqu'elle verse au RSI cela correspond au paiement de vos charges sociales, elle ne s'ajoute pas à votre base de cotisation.

Pour vous aider à comprendre, considérez que vous n'avez pas de charges salariale et que le RSI n'est composé que de charges patronales. Du coup votre brut deviens votre net à payer.

Cordialement

Re: Quelle rémunération déclarer au RSI ?

Ecrit le : 03/10/2014 13:47 par Tghui
Message édité le 03/10/2014 13:48 par Tghui

Bonjour

Lorsque la société vous verse directement cela constitue votre rémunération.

Vous êtes en contradiction alors avec ce que dit Jipe ?

Lorsqu'elle verse au RSI cela correspond au paiement de vos charges sociales, elle ne s'ajoute pas à votre base de cotisation.

Vous êtes sûr de ça ? je pensais que ça ne changeait rien puisque les cotisations sont quoi qu'il en soit redevables à titre personnel, pas par la société.

De plus, cela voudrait dire que pour minimiser considérablement son brute, donc la base de calcul des cotisations, donc les cotisations elles-même au final, il suffirait de faire un chèque de la société au rsi plutôt que de faire un chèque de la société à soi-même pour ensuite les payer personnellement ?

Dans mon exemple. 12000€ de rémunération et 9421€ de cotisation payées dans l'année, qu'est ce que vous renseigner sur le simulateur du rsi http://www.rsi.fr/simulateur-cotisations-sociales.html("commerçant", sans acree). Vous mettez 12000€ ou 21421€ dans "revenu" ?

A nouveau, si je renseigne 21421, j'ai le phénomène décris précédemment si je fais une simulation sur plusieurs années, à savoir que chaque année je dois toujours payer plus de cotisations alors que mon net lui ne bouge pas.

Note :

Pour vous aider à comprendre, considérez que vous n'avez pas de charges salariale et que le RSI n'est composé que de charges patronales. Du coup votre brut deviens votre net à payer.

Je ne suis pas salarié de mon entreprise, mais TNS.

Merci

Cordialement

Re: Quelle rémunération déclarer au RSI ?

Ecrit le : 08/10/2014 17:36 par Tghui
Message édité le 08/10/2014 17:59 par Icovellauna

Bonjour et désolé d'enfreindre la règle du forum qui dit qu'il faut attendre une réponse.

Je comprends le bien fondé de cette règle mais dans le cas précis de mon sujet, il ne s'agit pas d'une impatiente et de toute évidence, le sujet, si je n'interviens pas, sera clos sans réponse.

Le but d'un forum et de ma question est que les échanges soient utiles. Ici, je note que les avis sont différents, je ne sais donc pas du tout quoi en penser. Ca ne m'est pas utile et ne le sera pas pour les lecteurs futurs.

Je vous demande, svp, Jipe et Baobod de confronter vos versions car je n'y vois plus clair.

Par ailleurs, j'aurais aimé que quelqu'un se dévoue pour me dire ce que je devrais rentrer dans le simulateur du rsi, que j'ai donné en lien. Pour le moment, je ne sais absolument pas quelle montant rentrer, pourquoi les cotisation augmentes et ce je vais devoir déclarer ensuite et ce que je dois m'attendre à payer.

Merci de votre compréhension.

Cordialement

Re: Quelle rémunération déclarer au RSI ?

Ecrit le : 08/10/2014 18:41 par Jipe
Message édité le 08/10/2014 18:43 par Jipe

Bonsoir,

Je ne peux que répéter ce que je vous ai déjà dit !

Le montant de la rémunération que vous devez déclarer n inclus pas les cotisations sociales. Le montant de votre rémunération est constitué du total des sommes que vous avez perçu Durant l année civile de référence et surtout n ajoutez pas dans la case "rémunération" le montant des cotisations sociales. Les cotisations sociales sont à déclarer sur une autre case. D ailleurs, sur le lien que vous avez communiqué, il y a une case "rémunération" et une case "charges sociales". Il faut aussi tenir compte des cotisations facultatives, dites loi Madelin.

Bon courage

Cordialement

Jp



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Jipé

Re: Quelle rémunération déclarer au RSI ?

Ecrit le : 08/10/2014 20:47 par Jipe

Re,

Je reviens vers vous car je crois que Baobob et moi-même partageons le même point de vue.

Enfin, je voudrais préciser que c est la trésorerie de votre entreprise qui paie le Rsi même si l appel des cotisations est libellé à votre nom.

Si vous avez un comptable, ce dernier pourrait vous expliquer tout cela.

Je reconnais que pour le profane, le calcul des cotisations du RSI doit être bien compliqué !

Cordialement

Jp



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Jipé

Re: Quelle rémunération déclarer au RSI ?

Ecrit le : 09/10/2014 17:33 par Tghui

Merci pour votre réponse.

Je pensais que vous disiez justement qu'il fallait les rajouter.

J'ai toujours pensé par ailleurs que, comme les cotisations étaient redevables par le gérant, quand la société paye des cotisations, c'est donc à considérer comme un revenu pour le gérant. Donc, que si la société me verse 1000 et qu'un trimestre on appelle 500 pour le paiement des cotisations (mes chiffres sont donnés comme ça) que la société paie ces 500, ça constitué un revenu de 1500. Que 1500 c'était le brute. Donc 1500 à déclarer.

Vous dites :

Enfin, je voudrais préciser que c est la trésorerie de votre entreprise qui paie le Rsi même si l appel des cotisations est libellé à votre nom.

Si je paie moi-même les cotisations, là ça change tout ? je veux dire ça devient rémunération ?

Je rappelle que je suis en eurl à l'is en bic, non salarié. Si jamais vos réponses ne collent pas avec cette situation. Sait-on jamais, j'étais tellement persuadé que les cotisations étaient considérées comme du revenu en plus. (je crois même qu'on voit ça écrit sur certain site comptable, "cotisation = complément de rémunération" etc).

Petites questions pour terminer :

C'est quoi le brute alors ?

Voulez vous me dire que le brute reste toujours dans la définition que j'avais, à savoir que le brute est égal à la rémunération + les cotisations mais que ce qui fait qu'on ne doit pas ajouter les cotisations à la rémunération n'est pas que la définition est différente de celle que j'ai mais que, seulement, on ne renseigne pas au rsi le brute mais le net. Quelle est l'explication juste dans ces 2 explications possibles ?

Merci encore

Cordialement

Re: Quelle rémunération déclarer au RSI ?

Ecrit le : 09/10/2014 17:44 par Baobob

"Si je paie moi-même les cotisations, là ça change tout ? je veux dire ça devient rémunération ?"

Non, mais ça embêtera bien votre comptable qui devra les réintégrer via votre compte courant dans votre société.

"C'est quoi le brute alors ?"

Ce que vous prenez en rémunération dans votre cas.

" le brute est égal à la rémunération + les cotisations"

Quand on est salarié oui, dans votre cas vous êtes TNS.

Le plus simple avec le RSI c'est de payer ce qu'ils appellent et laisser son comptable ou expert comptable déclarer votre rémunération.

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