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Que déduire en tva

10 réponses
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Ecrit le : 24/08/2009 10:55 par Pvn1979
Bonjour,

Je suis novice en la matière :
Je réalise la compta de mon Entreprise Individuel, je ne suis donc pas tenu de faire une déclaration dans les formes et même pas du tout.

Cependant, je dois déclarer la TVA. MA question est que puis-je déduire ?
EDF
France Télécom
Abonnement Internet
Abonnement aux pages jaunes pro
Prêt bancaire
autre ???

D'avance merci beaucoup

Re: Que déduire en tva

Ecrit le : 24/08/2009 12:09 par Knight-of-cydonia
Bonjour,

Pour pouvoir bien répondre à votre question, pouvez-vous préciser si votre activité est soumise à la TVA et si oui à quelle taux ? Etes-vous redevable partiel (Si vous avez plusieurs activités, et que certaines sont soumises et d'autres exonérées) ?

Comme il y a de fortes chances que 100% de vos activités soient soumises à la TVA au taux de 19.60 %, voici dans ce cas la TVA que vous pouvez déduire :

(Les Factures doivent être adressées au nom de votre Entreprise Individuelle)

- EDF : Oui
- France Telecom : Oui
- Internet : Oui
- Pages jaunes : Oui
- Prêt bancaire : Pas de TVA déductible sur ces opérations : Seulement sur certains frais bancaires divers
- Autre : A préciser par vous au cas par cas, la liste est très longue !

Cordialement,
Jex

--------------------
Knight of Cydonia

Re: Que déduire en tva

Ecrit le : 28/08/2009 08:06 par Pvn1979
Bonjour,

D'abord merci pour votre réponse.

L'activité est de l'encadrement d'Art donc soumise à 19,6%.

Dans "autre" je pense :
* Au loyer (la quittance ne mentionne pas de TVA ni de TTC ou HT)

* Aux timbres, cartouches d'encres, stylos, bref tout ce qui touche au fonctionnement d'un pc, d'une imprimante et fournitures de bureau

* La nourriture pour déjeuner le midi (acheté dans le Franprix du coin)

* Produits de nettoyage pour l'atelier

* etc....

MERCI

PVN1979

Re: Que déduire en tva

Ecrit le : 28/08/2009 09:04 par Lilauno
Bonjour,

Si vous êtes redevable à 100% vous devez déclarer la TVA présente sur toutes vos factures achats.
Mais attention celle-ci doit bien être noté sur chaque facture. Si elle n'apparaît vous ne pouvez pas la déduire.

Précisions : sur les timbres il n'y a pas de TVA, ni pour la SNCF.
Et vous ne pouvez pas déduire la TVA liées aux dépenses dites somptuaires (location de Yacht, chambre d'hôtels, cadeaux aux salariés...).

Espérant vous avoir aidé.

Cdlt

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Il faut toujours garder espoir....il n'est jamais trop tard!

Re: Que déduire en tva

Ecrit le : 28/08/2009 09:26 par Vénaïg Le Bris
Bonjour Pvn1979,

Pour reprendre votre liste :

  • Loyer : s'il n'y a aucune mention de la TVA, vous devez enregistrer directement le montant réglé qui est considéré, comme étant TTC ;

  • Timbres : pas de TVA ;

  • Fournitures de bureau : s'il y a une mention de la TVA sur la facture, vous enregistrez le HT et vous récupérez la TVA, à la condition "sine qua non" que les achats effectués soient dans l'intérêt de l'entreprise;

  • Nourriture : la TVA est déductible si ce repas est dans l'intérêt de l'entreprise, mais également si l'éloignement ou le manque d'autres moyens de restauration dans l'établissement, est reconnu comme un motif valide. Toutefois, attention à ce que les frais ne soient pas trop excessifs ;

  • Produit de nettoyage : si la TVA apparaît sur la facture, vous pouvez la déduire étant donné que ces produits soient dans l'intérêt de l'entreprise.

Cordialement,

Venaig

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Modératrice Compta Online

Re: Que déduire en tva

Ecrit le : 28/08/2009 11:27 par Pvn1979
Bonjour Lilauno et Venaig,

Merci pour vos réponses.

Pour le loyer puis-je demander à mon bailleur si c'est lui qui paie la TVA, ou s'il me l'a facture et donc je dois déclarer 19,6% de mon loyer et non la totalité comme vous le suggéré.
D'ailleur cela m'étonne de pouvoir déclarer tout mon loyer comme TVA, mais ais-je bien compris votre réponse ?

Je me permets aussi de vous demander si vous n'avez pas un modèle compta TRES simple et gratuit pour gérer les entrées/sorties.
J'ai moi même créer de toute pièce un tableau excel mais je ne suis pas sûr qu'il soit à 100% correct.

Enfin, est-il préférable de faire un amortissement linéaire sur 3 ans pour une immobilisation (rideau de fer) ou de déduire toute la TVA d'un coup ?

Encore merci

Re: Que déduire en tva

Ecrit le : 28/08/2009 11:39 par Lilauno
Bonjour,

Concernant le loyer vous pouvez toujours demander à votre bailleur qu'il vous fasse une facture en faisant apparaitre HT et TVA tout dépend de son régime car peut être n'est-il pas redevable lui même de la TVA.

Sinon ce que voulait dire Venaig pour votre loyer c'est d'enregistrer en compta le montant du loyer en TTC, il n'y a pas de TVA.
Et non pas de déclarer votre loyer en TVA.

Concernant le rideau de fer, je pense qu'il doit être amorti mais vous pouvez voir s'il présente les conditions pour un amrotissement fiscal. Et dans ce cas vous constateriez des amrotissements dérogatoires. Ce qui vous permettrait de déduire plus la première année et moins les années suivantes.
Si vous avez un expert comptable, prenez contact avec lui, il pourra certainement vous répondre quant à la déduction fiscale possible.

Pour le tableau entrées/sorties, je vous conseille de créer un fichier excel par mois en notant :
- date du mouvement
- désignation
- saisie du montant dans case débit (avec le signe -) ou crédit
- une case cumul de ces montants
- une case "pointage" dans laquelle vous mettez une croix lorsque le mouvement est passé sur voter compte bancaire (rapprochement bancaire)

Espérant avoir été assez claire dans mes explications.

Cdlt

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Il faut toujours garder espoir....il n'est jamais trop tard!

Re: Que déduire en tva

Ecrit le : 28/08/2009 13:57 par Vénaïg Le Bris
Re-bonjour Pvn1979,

Mis à part que je sois entièrement d'accord avec les dires de Lilauno, je souhaiterais attirer votre attention sur l'une de vos questions :

Citation : Pvn1979 @ 28.08.2009 à 11:27
Enfin, est-il préférable de faire un amortissement linéaire sur 3 ans pour une immobilisation (rideau de fer) ou de déduire toute la TVA d'un coup ?


Je crois, que vous n'avez pas vraiment compris le principe d'un amortissement. En effet, le fait de comptabiliser votre achat à l'actif, ne viendra pas modifier en quoique ce soit votre TVA à récupérer. L'amortissement n'a d'incidence que sur le fait de pouvoir étaler, en quelque sorte, le coût de l'acquisition sur la durée d'utilisation du bien.

Mais au vu de vos diverses questions, je vous préconise de consulter un expert-comptable, qui sera plus à même pour vous renseigner. De plus, sachez que même si votre structure est considérée comme une petite entreprise, ce n'est pas une raison pour vous passer des services d'un professionnel. En effet, il vous permettra d'éviter une majoration de 25% de votre résultat imposable, ce qui n'est pas négligeable !

Cordialement,

Venaig

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Modératrice Compta Online

Re: Que déduire en tva

Ecrit le : 28/08/2009 14:12 par Pvn1979
Citation : Venaig @ 28.08.2009 à 13:57
Re-bonjour Pvn1979,

Mis à part que je sois entièrement d'accord avec les dires de Lilauno, je souhaiterais attirer votre attention sur l'une de vos questions :

Citation : Pvn1979 @ 28.08.2009 à 11:27
Enfin, est-il préférable de faire un amortissement linéaire sur 3 ans pour une immobilisation (rideau de fer) ou de déduire toute la TVA d'un coup ?


Je crois, que vous n'avez pas vraiment compris le principe d'un amortissement. En effet, le fait de comptabiliser votre achat à l'actif, ne viendra pas modifier en quoique ce soit votre TVA à récupérer. L'amortissement n'a d'incidence que sur le fait de pouvoir étaler, en quelque sorte, le coût de l'acquisition sur la durée d'utilisation du bien.

Mais au vu de vos diverses questions, je vous préconise de consulter un expert-comptable, qui sera plus à même pour vous renseigner. De plus, sachez que même si votre structure est considérée comme une petite entreprise, ce n'est pas une raison pour vous passer des services d'un professionnel. En effet, il vous permettra d'éviter une majoration de 25% de votre résultat imposable, ce qui n'est pas négligeable !

Cordialement,

Venaig
Vos réponses me font voir le bout du tunnel, MERCI.

Par contre, pouvez-vous m'en dire plus sur cette histoire de majoration de 25% si je n'ai pas d'expert comptable ?

C'est -à-dire que si j'ai 1000 de CA HT en fin d'année comptable, j'ai une majoration de 25% si je n'ai pas d'expert comptable ?

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MERCI !!

PVN1979

Re: Que déduire en tva

Ecrit le : 28/08/2009 14:32 par Vénaïg Le Bris
Pvn1979,

Je n'ai parlé que de résultat, et non pas de CA : attention à ne pas confondre !

En fait, la majoration de 25% du bénéfice dont je vous parle, dépend si vous adhérez à un centre de gestion agréé ou non. Comme je vous l'ai indiqué :
  • Non adhésion à un centre de gestion agréé = Bénéfice imposable majoré de 25% ;
  • Adhésion à un centre de gestion agréé = Bénéfice imposable applicable.

Par exemple, si vous avez un bénéfice imposable de 1000 euros, vous devrez déclarer au titre de l'IR :
  • soit 1000 euros si vous avez adhéré à un centre de gestion agréé,
  • soit 1250 euros si vous n'avez pas adhéré.

C'est pourquoi, je vous conseille vivement de contacter votre expert-comptable qui vous détaillera davantage ce point. Vous pouvez également, faire une recherche sur ce forum, car il y a de nombreux post sur ce thème.

Cordialement,

Venaig

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Modératrice Compta Online
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