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Provisions BNC

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Ecrit le : 30/05/2018 18:13 par Sophie19

Bonjour à tous,

le sujet a déjà été traité mais j'ai encore du mal à cerner le sujet, en ce qui concerne les provisions pour les professions liberales.

En effet, on calcul une provision pour l'année en cours dans les comptes 646/4386.

Exemple: je provisionne 9500€ pour l'année 2016.

A l'ouverture de l'exercice en 2017 dois-je extourner? en fonctions des explications NON

Par contre durant l'année 2017 les cotisations payés dois je les enregistrer dans le compte 646 ou 4386?

Merci de m'éclaircir sur ce points qui reste flou.

Merci de vos éventuelles réponses.

Très cordialement

Re: Provisions BNC

Ecrit le : 05/06/2018 01:54 par Aicha24
PAS De réponse......

Re: Provisions BNC

Ecrit le : 05/06/2018 09:30 par Thierrymolle

Madame,

En principe, lorsque vous tenez une comptabilité BNC, vous enregistrez vos écritures par rapport aux sommes indiquées sur vos relevés bancaires.

C'est une comptabilité d'encaissements. Par conséquent, les charges à payer et autres comptes de régularisation sont absents de vos états financiers. Pas de provisions et as d'extournes.

Sincèrement.



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T.MOLLEAncien premier correcteur de France des examens de l'expertise comptable

Re: Provisions BNC

Ecrit le : 05/06/2018 12:31 par Sophie19

Merci pour votre retour!

C'est un dossier que j'ai repris et il y a des provisions enregistrées, et donc je ne les extourne pas?

Merci

Re: Provisions BNC

Ecrit le : 05/06/2018 12:39 par Jean-philippe_stengel

Bonjour Sophie,

Je te conseille de les extourner, mais de ne pas en tenir compte pour le calcul du résultat BNC 2035.

Cordialement



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Expert-comptable (DEC) Member of Association of Certified Chartered Accountant (ACCA)Chartered Tax Advisor (CTA) - Ireland

Re: Provisions BNC

Ecrit le : 05/06/2018 12:46 par Sophie19

Merci!

Donc j'extourne et ne provisionne rien bien que ce soit créances/dettes

Cordialement

Re: Provisions BNC

Ecrit le : 05/06/2018 12:50 par Jean-philippe_stengel

Normalement pour un BNC, c'est une comptabilité de trésorerie.

Après, si une compta créances / dettes a été demandée par le client, pour des raisons de gestion, il faut continuer. Simplement le résultat BNC sera calculé sur les encaissements / décaissements.



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Expert-comptable (DEC) Member of Association of Certified Chartered Accountant (ACCA)Chartered Tax Advisor (CTA) - Ireland

Re: Provisions BNC

Ecrit le : 05/06/2018 13:00 par Sophie19

Merci pour vos réponses.

J'ai lu plusieurs postes ou il provisionne tous et n'extourne pas l'année suivante mais régularise en fonction des appels de cotisations et c'est ce qui me perturbe.

Et au cabinet dans tous les dossiers BNC il provisionne les cotisations pour que le résultat reflète la réalité!

Donc vous me conseillez d'extourner les écritures ?

Re: Provisions BNC

Ecrit le : 05/06/2018 20:00 par Thierrymolle

Madame,

Vérifier si sur vos précédentes déclarations la case créances et dettes est cochée. Si tel est le cas, vos collègues provisionnent à hauteur des éléments qui leur ont été fournis par votre client à la clôture de l'exercice les charges qui seront décaissées au titre de l'année N+1 concernant l'exercice N

Ils comptabilisent les appels de fonds relatifs aux cotisations provisionnées en N  au débit du compte de  charges à payer.

Si le montant de la provision passée ne correspond pas aux cotisations à verser sur l'année N+1  au titre de N alors les ajustements non provisionnés sont enregistrés au débit du compte 646 avec les charges sociales de l'exercice n+1

A l'arrêté des comptes N+1,  les paiements comptabilisés concernant l'exercice précédent annulent la provision couvrant les charges sociales de N décaissées en N+1.

Ensuite, vos collègues créent pour N+1 une provision égale à la différence entre le montant des acomptes versés et le montant total des cotisations dues au titre de l'exercice de N+1 à régler en N+2

Nous pensons peut être à tort que vos collègues utilisent cette procédure pour apprécier le montant qu'ils doivent provisionner à la clôture de l'exercice. Du fait de leur expérience, ils ne décomposent pas leur raisonnement et définissent le montant global des charges à payer sans documenter de manière explicite leurs calculs.

En espérant avoir vu juste et que cette décomposition du raisonnement puisse vous aider à résoudre votre problème.

NB Vu la rafale de messages, il m'a semblé, Madame, qu'il fallait vous apporter  une solution qui je l'espère correspondra au cas pratique que vous traitez.



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T.MOLLEAncien premier correcteur de France des examens de l'expertise comptable
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