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Provision négative RSI pour EI sur IR

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Ecrit le : 02/05/2014 11:50 par Ludocompta

Bonjour,

Je suis comptable de profession et j'aide ma mère bénévolement à faire sa comptabilité de son magasin de prestation de service car elle ne gagne pas assez pour avoir recourt à un cabinet.

Pour cette année je suis face à un dilemme. Pour une entreprise individuelle qui déclare son BIC à l'IR, il est d'usage de provisionner la régularisation de la RSI de l'année en court qui interviendra en fin d'année prochaine à fin de constater la charge sur l'exercice en court.

De plus, cette provision sera intégrer dans la case XI de la DSI avec l'appel des cotisations 2013 (sans la CSG). Et cette dernière diminue aussi le bénéfice déclaré à l'IR et dans la case XA de la DSI.

Jusque-là arrêtez-moi si je me trompe :)

Concernant la comptabilisation et le calcul de la provision il n'y a pas de soucis. J’utilise cette méthode http://www.entrepriseindividuelle.info/creances-dettes.php et pour la comptabilisation 646 au D à 437.

Dans mon cas, je me retrouve avec une provision négative car le CA de 2013 à chuter à cause d'un gros client qui à cesser son activité en plein milieu d'année. Donc je me trouve avec un trop versé à la RSI de +1000€ par rapport à l'appel de cotisation.

Mes questions sont les suivantes:

Dois-je comptabiliser cette provision négative? Car si je provisionne je diminue le 646 et j'augmente le bénéficie et le montant de la régule sera moindre que si je ne faisais rien.

En suite comment ça va se passer pour récupérer l'argent trop versé? Dois-je appeler la RSI?

Et pour terminer il faut que je demande à la RSI une revalorisation de l'appel de cotisation 2014 car j'aurai encore le même problème l'année suivante.

Je tiens à vous remercier par avance pour votre aide et votre compréhension à mon problème car je suis perdu.

Cordialement Ludovic.

Re: Provision négative RSI pour EI sur IR

Ecrit le : 05/05/2014 13:49 par Maximal

Bonjour

Il faut suivre la même logique jusque bout. Si vous décidez de comptabiliser les cotisations à payer (vous pourriez ne pas le faire et seulement constater les paiements réels), vous devez comptabiliser les régularisations à recevoir également.

Pour ce qui est du bénéfice, qui sera plus élevé si vous diminuez les charges : vous avez le même problème dans le sens inverse : vous constatez une charge à payer, donc votre bénéfice diminue, donc la charge à payer devrait être moins élevée,etc...
--> Normalement, le vrai calcul tient compte des cotisations réelles et de l'impact sur le résultat (calcul en dedans) et vous devez retomber sur le montant exact. Soit vous êtes fort en math, soit vous avez un logiciel de calcul des cotisations TNS, soit vous faites à la louche.

Cordialement



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