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Provision bilan 2008 cotisations sociales ?

7 réponses
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Ecrit le : 16/04/2009 14:39 par Emeu5
Bonjour à tous,
Je sais que le sujet est souvent abordé mais j'ai l'impression d'entendre diverses réponses qui se contredisent.
Tout d'abord, mon ami à commencer son EI le 23/05/08. Et clôture au 31/12/08. Il cotise à la RSI PL car activité de promotion et conseil en pub.
On pensait que la compta serait simple c'est pourquoi cette année, on a pas pris d'expert. Ce qui ne sera pas le cas en 2009, dès la clôture de ce bilan qui ne comprends que très peu d'écriture.
Il n'a reçu qu'un appel de cotisation en février 2009 pour la RSI PL détaillant la cotisation 2008 et la cotisation 2009 (très faible). En fait pour la RSI PL il ne s'agit que de la maladie et ne regroupe pas toutes les cotisations ?
De plus a t on en EI BIC le droit de provisionner dans le bilan 2008 cette cotisation 2008, sachant qu'elle ne sera payée en plusieurs fois à partir de mai 2009 ?
Et pour les autres cotisations dont on a reçu aucun papiers, a t on le droit de provisionner un montant au bilan ?
Pour l'instant sans cela le bénéfice est d'environ 8000¤
(***pas de style SMS***) peut m'aider ?

Re: Provision bilan 2008 cotisations sociales ?

Ecrit le : 16/04/2009 19:38 par Ludo911
Message édité le 16/04/2009 19:42 par Ludo911
Bonjour,

Dans votre bilan, il faut absolument provisionner les charges sociales calculées sur le revenu social de l'année 2008.

Par contre le calcul est assez compliqué et encore plus pour un début d'exercice, je vous conseille de voir avec un expert comptable.

Cordialement

Re: Provision bilan 2008 cotisations sociales ?

Ecrit le : 15/05/2009 15:37 par Emeu5
Bonjour,
Quelqu'un veut bien me dire si je suis sur la bonne voie pour le calcul des cotisations à provision au bilan 2008. EI en PL et BIC (pour le moment 0¤ de payé ni en compta car activité démarrée le 23/05/08 et clôture au 31/12/08) :

Sur un autre forum on m'a parlé du calcul en dedans pour calculer au réel les provisions.

Donc d'après ce que j'ai compris, si bénéfice sans aucune charges sociales = 8 664.31¤

URSSAF :
5.40%, je trouve 443.90¤ (8664.31¤/1.0540)
CSG/CRDS :
8% je trouve 641.80¤ (8664.31¤/1.08)
CIPAV :
8.60% je trouve 686.12¤ (8664.31¤/1.0860)
Soit un total de 1 771.82¤ sans la RSI.

Car la RSI PL, les 8 664.31¤ n'atteignent pas le plafond de 40% de la SS ? Donc ils vont d'office se baser sur 40% du plafond à savoir : 13 310¤ ? Soit 13 310¤ *6.50% = 865.15¤/365*222j(nbre jours d'activité) = 526¤ ? Est ce cohérent ?

Donc ça ferait au total 2297.82¤ de charges ?

Là où je comprends plus c'est si je cumule les taux soit au total 22% (sans la RSI) j'obtiens au total 1 562.41¤ (8664.31¤/1.22) et pas 1 771.82¤.

Que dois je faire ? Suis je sur la bonne voie ? Faut que je boucle ça ce week-end ! Je suis désespérée.

Re: Provision bilan 2008 cotisations sociales ?

Ecrit le : 15/05/2009 16:22 par Claudusaix
Bonjour,

PL signifie, je présume, profession libérale.

Normalement, un professionnel libéral relève des bénéfices non commerciaux (BNC). Bien sûr, il existe des exceptions, pour certains libéraux qui sont soumis aux bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Mais, il s'agit de critères particuliers.

Votre mari est-il donc bien soumis aux BIC ?

Il faut faire attention avec les sigles et bien les définir lorsque l'on pose une question. Je rappelle que le langage SMS est proscrit sur le forum.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Provision bilan 2008 cotisations sociales ?

Ecrit le : 15/05/2009 20:32 par Emeu5
Oui c'est bien profession libérale et en BIC. C'est vue avec les Urssaf, il est dans des critères particuliers effectivement.
Excusez moi pour l'abréviation je ne pensais pas que les termes raccourcis de compta était du language sms. Je vais faire plus attention.
Que pensez vous de mes calculs savants. C'est compliqué !

Re: Provision bilan 2008 cotisations sociales ?

Ecrit le : 15/05/2009 20:43 par Claudusaix
Bonsoir,

Si vous faites confiance à l'URSSAF et/ou RSI, je pense que vous risquez de payer beaucoup plus. Pour bien connaître le montage de votre entreprise, le conseil de l'expert-comptable est indispensable.

Je suis dubitatif sur les bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Je présume que votre ami est considéré comme un agent d'affaires qui sont, en effet, soumis aux BIC.

Pour le calcul de cotisation TNS, les experts-comptables ont les logiciels qui vont bien pour les calculer. C'est en effet, plutôt la prise de tête.

Je préfère ne pas me prononcer sur vos calculs car du fait que ce n'est pas ma spécialité, je ne voudrais pas dire de bêtise.

Néanmoins, il me semble avoir vu ces derniers jours, qu'un membre a mis à disposition un fichier Excel. Je ne l'ai pas ouvert et je ne peux pas vous dire ce qu'il faut. C'est donc à utiliser avec précaution.

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Provision bilan 2008 cotisations sociales ?

Ecrit le : 15/05/2009 21:18 par Emeu5
Merci pour votre réponse. En effet, on va faire appel à un expert comptable pour le bilan 2009 mais là on peut plus question de temps (rendre le BIC le 20/05)
Mais le statut de BIC est juste. Il a été étudié directement en face à face avec les Urssaf. Il fait du conseil en publicité mais c'est assez spécifique pour rentrer dans le cadre du BIC.
Sinon pouvez vous m'indiquer ou trouver ce fichier excel dont vous parlez (je prends le risque de le consulter déjà, ça serait bien) ?
Sinon une fois les provisions trouvées, pouvez vous me dire quels comptes utilisés car j'ai vu plusieurs choses sur le net.

646-438
ou 68150-158

Cordialement

Re: Provision bilan 2008 cotisations sociales ?

Ecrit le : 16/05/2009 08:55 par Claudusaix
Bonjour,

Citation : Emeu5 @ Ecrit le 15.05.2009 à 21:18
Sinon pouvez vous m'indiquer ou trouver ce fichier excel dont vous parlez (je prends le risque de le consulter déjà, ça serait bien) ?


Avez-vous effectuer une recherche ? C'est le b-a-ba de notre forum (Cf. notre charte). Toutefois, à titre exceptionnel, je vous donne le lien que j'ai trouvé en moins d'une minute en affichant les 150 derniers messages, en faisant Ctrl+F et en saisissant Excel :
Matrice excel pour provision RSI 2009
Je rappelle que je ne garantis pas le bon résultat fourni par ce fichier. Seul, un expert-comptable équipé des logiciels permettant le calcul des cotisations TNS (travailleurs non salariés) peut vous le garantir.

Sinon la première écriture est correcte.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
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