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Proratiser TVA sur activités multiples

5 réponses
873 lectures
Ecrit le : 31/03/2015 09:59 par Blanchard03

Bonjour

je suis travailleur indépendant avec 3 activités : 2 non assujetties et une assujettie.

Comment dois-je procéder pour proratiser la TVA ? la question est peu-être simple mais ma faiblesse est le calcul !

merci à vous

Re: Proratiser TVA sur activités multiples

Ecrit le : 31/03/2015 20:59 par Pragmateek
Message édité le 31/03/2015 20:59 par Pragmateek

Bonjour,

si j'ai bien compris la question tout dépend de l'usage effectif des ressources.

Par exemple si vous louez un logiciel comptable vous pouvez vous baser sur le nombre d'écritures pour chacune de vos activités.

Si vous achetez du matériel informatique alors peut-être ne sert il qu'à certaines activités, ou dans des proportions différentes...

Concrètement si le logiciel vous coûte 120€TTC dont 20€ de TVA20% et que l'activité assujettie représente 80% de son utilisation vous déduirez 16€ de TVA20%.

Le tout est d'être honnête et transparent.

Re: Proratiser TVA sur activités multiples

Ecrit le : 01/04/2015 07:51 par Blanchard03

bonjour et merci pour cette réponse très rapide !

je suis d'accord avec vous, le tout est d'être honnête et transparent, c'est bien pour cette raison que je cherche à éclaircir ma problématique.

Puis-je me permettre de vous demander comment vous avez obtenu les 16 € ? par une règle de 3, avec mes calculs, j'obtiens 13.34 € 

je vous souhaite une belle journée

Re: Proratiser TVA sur activités multiples

Ecrit le : 01/04/2015 09:23 par Swifer

Bonjour,

pour obtenir 13.33 je suppose que vous avez fait 20*0,8/1.2

Le fait de diviser le résultat (16) par 1,2 aurait pour but de passer d'un montant TTC à un montant HT. Or dans l'exemple donné par pragmateek, 20€ est déjà le montant de la TVA (HT de 100€, TTC de 120€). 

Oui, il faut faire une règle de 3.

Pour les facture (dans la pratique pour les comptes) que vous pouvez directement affecter à une activité assujettie vous pouvez récupérez 100% de la TVA, à l'inverse pour les comptes affectés à une activité non assujettie vous ne récupérerez rien.

Ex: un prof de musique ayant une activité cours non-assujettie (30 000€ CA) et une activité vente d'instrument assujettie (10 000€ CAHT).

facture de loyer du local 1200€ ttc dont 200€ de tva => non affectable => récupération de 10000/40000 75% de tva soit 50€
facture d'achat d'un tableau blanc => affecté à l'activité 'cours' => pas de récupération de tva (0%)
facture d'achat d'instruments de musique (pour revente) => affecté à l'activité 'vente' => récupération de 100% de la tva

Cordialement

Re: Proratiser TVA sur activités multiples

Ecrit le : 01/04/2015 09:55 par Pragmateek

Bonjour,

Puis-je me permettre de vous demander comment vous avez obtenu les 16 € ? par une règle de 3, avec mes calculs, j'obtiens 13.34 €

Le fait de diviser le résultat (16) par 1,2 aurait pour but de passer d'un montant TTC à un montant HT. Or dans l'exemple donné par pragmateek, 20€ est déjà le montant de la TVA (HT de 100€, TTC de 120€).

en effet, 20€ étant la TVA on ne peut en déduire que 80% soit 16€.

Une autre façon de voir les choses :

- le prix total est 120€TTC

- 80% sont affecté à l'activité soit 96€TTC

- 96€TTC = 80€HT + 16€TVA20%

récupération de 10000/40000 75% de tva soit 50€

J'imagine que vous vouliez plutôt dire "25% de TVA". :)

Re: Proratiser TVA sur activités multiples

Ecrit le : 01/04/2015 19:17 par Blanchard03

merci beaucoup pour la rapidité dans votre réponse, c'est bien expliqué et bien plus clair pour moi !

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