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Profession libérale et véhicule (meilleur choix fiscal)

1 réponse
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Ecrit le : 18/04/2010 11:46 par Doctor
Bonjour,

quelqu'un disposerait-il d'un lien (ou autres références) vers une étude fiscale comparative entre l'acquisition à titre personnel ou professionnel d'un véhicule dans le cadre d'une profession libérale ?

Merci bien et bon dimanche.

Re: Profession libérale et véhicule (meilleur choix fiscal)

Ecrit le : 18/04/2010 14:41 par Sandra Schmidt
Bonjour,

Vous avez une explication, que je trouve très claire, dans un ouvrage, à priori destiné au médecin libéral.

La fiscalité racontée au médecin libéral - Litec Fiscal

L'inconvénient de ce livre est qu'il date de 2008. Par contre, il fait les comparaisons nécessaires en trois parties (mode de financement, mode de déduction et incidence de l'exercice en société).

Parmi les documents accessibles gratuitement sur internet, vous avez ces documents :
Les paragraphes du précis de fiscalité et de la documentation de base de l'administration fiscale.

Vous avez aussi le Memento pratique - Professions libérales de Francis Lefebvre mais je ne le connais pas (il faudrait donc pouvoir vérifier).

Plus spécifiquement destiné aux avocats, vous avez enfin :

  • JCL procédure civile, fascicule 83-7 "Avocats - Régime fiscal - Imposition : Bénéfices et Chiffres d'affaires" (§ 75 et s).

  • JCL procédure civile, Fascicule 83-8 "Avocats - Régime fiscal - Impositions diverses (pour la taxe sur les véhicules des sociétés)


Cordialement

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