CEGID

Problèmes avec mon associé : prud'hommes, escroquerie...

8 réponses
2 358 lectures
Ecrit le : 12/08/2016 08:30 par John592
Message édité le 12/08/2016 10:42 par Proftournesol

Bonjour à vous,

Étant nouveaux j'espère que mon poste sera bien situé est que vous arriverais à comprendre mes interrogations.

Voilà, j'ai effectué en septembre 2013 le rachat d'une société de commercial.
2 associer seront de là partie!!
J'ai eux le malheur de tomber sur un associer malhonnête qui m'a fait voir seulement le positif de l'entreprise.

Hors après 1 ans d'existence j'ai reçu une convocation au tribunal pour un souci avec un clients (sur facturations, abus de confiance, escroquerie ).

Trois mois après une deuxième convocation pour une autre affaire mes même motif.

A ce jours, 3 affaire de ceux type...
Suite à cela, j'ai donc décidé de m'intéresse au passé de l'entreprise est au présent.

J'ai constaté que mon associer (commercial) fessait des retrait avec sa carte professionnelle.
Sur 1 année celui-ci a réussi à prendre la somme d'environ 11 000?.
Malheureusement cela a était découvert trop tard, entreprise en faillite depuis l'année dernière.


De plus, le comptable ma jamais signaler le moindre retrait et aucune écriture sur le bilan me le signaler.

Normal mon associer était amis avec se comptable donc je suppose qu'il son camouflé cela pour que je ne m'aperçois de rien.

De tels question s'en réponse j'ai donc pris rendez vous avec mon banquiers qui a bloquer la carte est qui m'a demander un bilan avant de venir.
Je lui présente mon bilan 2013 - 2014 , les histoire continue celui de 2013 ne concorde pas avec le bilan que la banque a reçu au par avant.

Je me retrouve avec 2 bilan 2013 ( 1 possitif , 1 negatif) aucun rectifié...

J'ai aussi subie un prud'homme pour des cotisation manquantes sur les fiche de paix de mes salarié.

Exemple : (Rappel société de BTP)

Cotisation prime paniers repas
Congés payer 1 fois sur 4 inscrit sur les fiches de paix
Etc ...

Mes question son les suivant;

1- Es que c'est normal d'avoir 2 bilan différent ?!

2- Comment à t-il fait pour couvrir les 11 000? de retrait?!

3- Es que les cotisation peuvent être enlever comme sa est dans quelle but ?!

4- Comment le comptable à fait pour modifier et me transmet une saisie de compte 2014 modifier avec les date 2013 ?!

-5 Pensez vous que je puisse faire appel à un avocat pour ses problème ?!

6- J'ai aussi reçu aucun conseil dun comptable sur l'entreprise pas de réponse à mes e-mail etc , es qu'il y a un recours contre cela ?!

Voilà en gros le problème auquel je doit faire face.
J'espère vous arriverais à me comprendre.

Merci à tous pour vos conseils et reponse

Re: Problèmes avec mon associé : prud'hommes, escroquerie...

Ecrit le : 14/08/2016 08:03 par Mozo

Bonjour,

Vous parlez d'associés.....  mais aucun associé ni vous ni l'autre a le droit d'utiliser l'argent de la société

(vous ne dites pas mais c'est une SARL ou SA ou SAS)

C'est le gérant pour une SARL ou le président pour une SA/SAS qui a lui seul le droit d'engager des dépenses

Donc qui est le gérant ou le président ?

Cordialement

Christian



--------------------
Modérateur Compta Online

Re: Problèmes avec mon associé : prud'hommes, escroquerie...

Ecrit le : 14/08/2016 13:25 par John592
Message édité le 15/08/2016 12:51 par Fabrice Heuvrard

Bonjour ,

Oui justement je c'est que l'argent de l'entreprise n'est pas le notre.

La société c'est une SAS donc jetait le président minoritaire ( moi même) est l' associer majoritaire était l'associer qui a fait les retrait avec sa professionnel ( la carte était à son nom )


Merci pour votre réponse.

Cordialement

Re: Problèmes avec mon associé : prud'hommes, escroquerie...

Ecrit le : 14/08/2016 14:02 par Sandra Schmidt

Bonjour,

Votre message appelle une première remarque. Vous parlez de comptable, mais s'agit-il d'un expert-comptable ou d'un comptable indépendant (donc en situation d'illégalité) ? Est-il salarié de la société ? (je doute qu'il s'agisse d'un expert-comptable)

Pour le savoir, il suffit de saisir son nom ou le nom de la société dans l'annuaire de l'ordre des experts-comptables.

Lien vers l'annuaire de l'Ordre des experts-comptables

Faire deux bilans pour le même exercice n'est pas possible. Ce n'est pas légal et c'est le délit de présentation de faux bilan (des poursuites pénales sont possibles). 

Pour les retraits : le compte courant de l'associé n'était pas débiteur ? Un compte 467 a été utilisé et augmente les dettes de la société ? Avait-il avancé de l'argent à la société, auquel cas, les 11000€ ne seraient qu'un remboursement ?

Pour les écritures modifiées, difficile à dire mais si la comptabilité n'est pas faite dans les règles, c'est possible, malheureusement. Le fait de passer des écritures inexactes en comptabilité peut entraîner des sanctions qui vont jusqu'à cinq ans de prison et 500 000€ d'amende. 

Pour les fiches de paies, il peut s'agir d'une erreur humaine, pas obligatoirement d'une fraude. Si le logiciel de paie est trop ancien ou pas paramétré comme il faut. A voir en fonction de ce qui a été fait ou pas.

En revanche, le fait que le comptable ne vous réponde pas est anormal. Vous êtes le président de la société sauf si l'associé majoritaire est son client et non la société (si la société ne le paie pas), il devrait vous répondre. J'ai peur que ce ne soit un comptable illégal (comprendre une personne non titulaire du diplôme d'expertise comptable et non inscrite à l'ordre des experts-comptables) qui touche de l'argent pour ce type de fraudes.

A votre place, et parce qu'il s'agit d'infractions pénales sérieuses (escroquerie notamment, présentation de faux bilan), je prendrait rapidement contact avec un avocat.

Et si c'est un comptable illégal (ou un expert-comptable qui aurait fait deux bilans, mais j'en doute beaucoup), prenez peut être aussi contact avec l'Ordre des experts-comptables de votre région.

Bon courage,

Cordialement



--------------------
Rédactrice et modératrice sur Compta Online

Re: Problèmes avec mon associé : prud'hommes, escroquerie...

Ecrit le : 14/08/2016 16:09 par John592
Message édité le 14/08/2016 16:11 par John592
Bonjour Sandra,

Je vient de lire avec attention votre message .
Celui-ci est un expert comptable je trouve bien sa gérance sur société.com avec son nom et cabinet mes sur le site que vous m'avait donné je rentre son nom mes il me trouve 0 résulta.
Par comère je trouve bien le nom du cabinet sur le site que vous m'avait donné

Qu'est que cela veux dire ?

Oui effectivement je possède un bilan positif pour l'année 2013 de 60k ? , un deuxième bilan 2013 à - 21k ? est sur l'exercice 2014 il apparaît l'exercice 2013 à + 60k ? en page 3 est - 21 k ? en page 4
Donc on voix bien que le bilan à était modifier

Pour les retrait:

Le compte courent d'associer n'était pas dans le rouge est celui-ci n'a pas prêter d'argent à la société.

Vous parler aussi d'écriture modifier...
Comment je pourrais savoir si les écriture était modifier ?!

Pour les fiche de paix il y a plusieurs choses qui m'interpelle.
Comme ;
cotisation prime paniers repas .
Congé payé n'apparaît pas toujours sur les fice de paix
Taux de cotisation différente d'une fiche à l'autre

Comment je peux réellement savoir si se comptable à le diplôme pour faire se travail ?

Cordialement

Re: Problèmes avec mon associé : prud'hommes, escroquerie...

Ecrit le : 14/08/2016 17:01 par Mozo

Vous dites

jetait le président minoritaire ( moi même

Vous parlez au passé, donc qui est maintenant le président ?

Votre associé est ni directeur général ni salarié par conséquent il ne peut pas effectuer le moindre travail  pour la société, ni signer de chèque, ni posséder une carte bleue.

Vous êtes le président donc vous êtes le seul que l'expert comptable peut communiquer les éléments

Par comère je trouve bien le nom du cabinet sur le site que vous m'avait donné


Cette phrase veut rien dire.

Si sur le site que Sandra vous a donné il y a bien le nom du cabinet d'expertise comptable c'est donc bien un cabinet d'expertise comptable,  comme je viens de le dire vous êtes le seul à qui l'expert comptable peut communiquer.

cordialement

Christian



--------------------
Modérateur Compta Online

Re: Problèmes avec mon associé : prud'hommes, escroquerie...

Ecrit le : 14/08/2016 17:13 par Sandra Schmidt

Bonjour,

Si la société est inscrite à l'ordre des experts-comptables, c'est qu'il s'agit bien d'un cabinet d'expertise comptable et non d'un illégal. Le travail a peut être été fait par un collaborateur salarié du cabinet et non par l'expert-comptable lui-même. C'est possible et légal mais l'expert doit normalement superviser ce travail.

Avez-vous déjà été dans les locaux du cabinet en question ? Avez-vous déjà parlé directement au comptable ?

A ce stade, la question qui se pose est celle de savoir si le bilan a réellement été modifié, pour quelle raison et par qui...

Un expert-comptable même diplômé ne peut pas établir un premier bilan pour le président et la banque et un second bilan pour les impôts et les associés... le tout pour le même exercice.

Faites vérifier vos bilans par un autre expert-comptable pour en être sûr et contactez l'ordre des experts-comptables de votre région. Ils pourront vous aider à trouver une solution, et même intervenir dans votre relation avec le premier expert-comptable.

Ce sont des accusations qui me paraissent suffisamment graves ....

Pour les fiches de paies, les cotisations peuvent changer selon que la personne est président de la SAS, cadre (un directeur commercial par exemple) ou non cadre (une secrétaire...). C'est normal.

Là encore, il faut les faire vérifier par un autre expert-comptable. Sa facturation sera le prix de votre tranquillité.

Pour les retraits, personne ne pourra savoir sans un accès à la comptabilité. Si vous êtes réellement le client du cabinet, vous devez pouvoir demander une balance et trois grand-livres (général, des fournisseurs et des clients) en plus du bilan.

Faites-vous aider par des professionnels (un expert-comptable, l'ordre et un avocat). S'il y a infractions pénales, je pense que c'est le seul moyen de collecter les preuves et d'en sortir. 

http://oec-npc.com/

Bon courage,

Sandra



--------------------
Rédactrice et modératrice sur Compta Online

Re: Problèmes avec mon associé : prud'hommes, escroquerie...

Ecrit le : 15/08/2016 09:42 par John592
Message édité le 15/08/2016 12:52 par Fabrice Heuvrard

Bonjour Mozo ,

Effectivement je parle au passé cars j'était obliger de mettre la société en liquidation judiciaire.
Est mon associer était juste associer.

Le seul à qui l'expert comptable communiqué cette avec l'associer , il ne voulait pas parlé avec moi , j'ai des 10ene de mail envoyer avec aucune réponse de sa part.
Quand je me présenter au cabinet il était pas là où alors occupé j'etait reçu par un salarié qui ne répondez pas à mes questions !!

Cordialement

Re: Problèmes avec mon associé : prud'hommes, escroquerie...

Ecrit le : 15/08/2016 09:53 par John592
Message édité le 15/08/2016 12:52 par Fabrice Heuvrard

Bonjour Sandra,

Oui je me suis déjà présenter dans les locaux pour cherche des réponse à mes questions.
Malheureusement soit il était absent soit en rendez-vous.

Oui les bilan seront vérifier par qui de droit sa c'est obliger.

Pour les fiche de paix les cotisation changé etc se son les fiche de paix des salarié est non des associer ou de moi même.

Merci pour votre réponse , je fait suivre tout sà devant mon avocat est il contrôlera tout les points que je trouve suspect.

Cordialement

Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
RECEIPT BANK