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Probleme tva

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Ecrit le : 21/08/2017 22:18 par Bono53

Bonsoir, j'ai une question concernant le calcul de la TVA

c'est sur un sujet bts CG que je ne comprends pas. Les 2 annexes sont ci-dessous

il faut justifier le montant de la tva imposable à 19.6 % qui est de 99 147 €

dans la correction qui est :

Créances clients HT au 31/12/2010 : (14 402,99 / 1,196) = 12 042,63                                                                                                   

+ Effets à recevoir HT au 31/12/2010 : (18 524,69 / 1,196) =             15 488,87

+ Travaux facturés HT en 2011 :                                                         124 720,33

                                                                                             

- Réductions com. accordées sur travaux :                                          - 2 157,45

- Créances clients HT au 31/12/2011 : (- 21 326,56 / 1,196) =          - 17 831,57

- Effets à recevoir HT au 31/12/2011 : (- 39 606,48 / 1,196) =         - 33 115,79

Total : 99 147,02 arrondi à    99 147 €.

 je ne comprends pas pourquoi on déduit les montants des 3 dernières lignes ci-dessus !!!  

Est ce que c'est parcequ'ils sont inclus dans les 124720.33?             

Balance des comptes clients au 31/12/2010                                           

Compte

Intitulé

Solde débit.

Solde crédit.

4111000

Clients - TVA TN

    14 402,99

4112000

Clients - TVA TR

0,00

4131000

Clients - Effets à recevoir - TVA TN

    18 524,69

Balance au 31/12/2011 avant comptabilisation de la déclaration CA12

Compte

Intitulé

Solde débit.

Solde crédit.

4111000

Clients - TVA TN

    21 326,56

4112000

Clients - TVA TR

    21 051,26

4131000

Clients - Effets à recevoir - TVA TN

    39 606,48

4456200

TVA sur immobilisations

      2 376,75

4456400

TVA déductible en attente d'encaissement

         526,70

4456600

TVA sur autres biens et services

    14 288,89

4457100

TVA collectée (TN et TR confondus)

     34 741,68

4458100

Acomptes - Régime simplifié d'imposition

      7 576,00

7041000

Travaux - TVA TN

   124 720,33

7042000

Travaux - TVA TR

     96 785,05

7094100

Réductions commer. accordées sur travaux - TVA TN

      2 157,45

7094200

Réductions commer. accordées sur travaux - TVA TR

             0,00

 Merci pour votre aide

Re: Probleme tva

Ecrit le : 21/08/2017 22:42 par Bono53

l'entreprise a opté pour la tva sur encaissement...

Re: Probleme tva

Ecrit le : 22/08/2017 09:53 par Sandra Schmidt

Bonjour,

Vous venez de donner la réponse à votre question : parce que l'entreprise paie la TVA sur les encaissements...

Les encaissements, ce sont les remises à la caisse (comprendre une boite qui contient des pièces de monnaies et des billets) ou en banque sur le compte en banque par extension.

Les réductions commerciales sont des réductions de prix, elles ne seront jamais encaissées puisque le client ne les doit plus.

Les créances clients sont des sommes non réglées par les clients à ce jour et donc non encore encaissées. Elles seront payées plus tard et donc encaissées plus tard. La TVA sera exigible plus tard.

Les effets à recevoir sont à recevoir donc non reçus et non encaissés à ce jour. Ils figurent sur un compte à part. On peut les considérer comme un engagement de payer à l'échéance fixée au contrat. Le paiement n'a pas encore été effectué.

Pour simplifier, on peut dire que la TVA est exigible au moment où les sommes sont réellement à la disposition de l'entreprise (monnaie, compte en banque) ou qu'il relève de la seule décision de l'entreprise de ne pas les remettre en banque (cas d'un chèque déposé plus tard sur le compte).

Cordialement,

Sandra



--------------------
Rédactrice et modératrice sur Compta Online

Re: Probleme tva

Ecrit le : 22/08/2017 10:17 par Bono53

Merci Sandra pour ta réponse, je l'ai comprise, je comprend qu'on les déduits......mais pour les effets à recevoir au 31/12/2010 si je suis le même raisonnement que les effets à recevoir au 31/12/2011, ils sont non reçus et non encaissés (je parle de ceux du 31/12/2010) car ils sont à recevoir.... et dans la correction ...on les ajoute... pareil pour les créances clients au 31/12/2010, elles sont ajouté ....j'ai du raté quelque chose....

Re: Probleme tva

Ecrit le : 22/08/2017 10:27 par Sandra Schmidt

Bonjour,

Tout simplement parce que les créances clients et effets à recevoir qui existaient à la clôture de l'exercice précédent soit au 31.12.2010 ont obligatoirement été encaissés au cours de l'exercice 2011...

Les délais de paiement sont limités par la loi. Ces éléments ont été encaissés en mars 2011 au plus tard ou sont devenus des clients douteux et restent parmi les créances clients au 31.12.2011...

Ils font donc partie des encaissements de l'exercice et la TVA doit être payée.

Cordialement,

Sandra



--------------------
Rédactrice et modératrice sur Compta Online

Re: Probleme tva

Ecrit le : 22/08/2017 10:33 par Bono53

bonjour

Merci pour tes réponses, j'ai enfin compris ce cas et c'est logique.

Merci encore, belle journée à toi

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