AMPLI MUTUELLE

Problème suite à un contrôle fiscal

5 réponses
1 434 lectures
Ecrit le : 06/04/2013 11:23 par Lignorant

Salut,

Tout d'abords je tiens à remercier tous les responsables qui veillent sur le bon fonctionnement de ce site, ça fait bien longtemps que je le connaisse, mais c'est le première fois que je poste un message, vu que j'ai toujours trouver mes réponses.

Ma question est que j'ai une balance de 2008, dans laquelle on a deux comptes:

D C

401000 2500

467000 5000

ces deux comptes, personne n' a su de quoi il s' agissait, ils sont restés intactes sur les exercices 2009 2010 2011.

On a eu un contrôle fiscal et il a voulu savoir l'origine de ces deux montants. Face à notre ignorance, il a décider de ne pas reconnaitre la réalité de ces dettes. Lors de son rapport, il a demandé l'annulation de cette dette et il a soumis le cumul à lIS.

Le problème est comment annuler cette écriture? si je passe ces deux écritures en produits exceptionnels je serai soumis une deuxième fois à l'IS. La première fois pour payer le résultat de la rectification, la deuxième pour payer l'IS sur le bilan 2012.

Je vous remercie d'avance pour votre réponse.

Cordialement.

Re: Problème suite à un contrôle fiscal

Ecrit le : 06/04/2013 15:06 par Lucky luc

Bonjour,

Votre produit exceptionnel sera comptable. Fiscalement, il devrait-être déduit extra comptablement.

Cordialement.



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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Problème suite à un contrôle fiscal

Ecrit le : 08/04/2013 13:14 par Lignorant

Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse très rapide, je savais que je pouvais compter sur vous.

Pour votre réponse, je dois porter le montants des Produits exceptionnels sur la 2033B, vu que nous sommes sous le régime du simplifié? Quelle case?

Cordialement.

Re: Problème suite à un contrôle fiscal

Ecrit le : 08/04/2013 14:16 par Lucky luc

Bonjour,

Votre écriture va générer un produit exceptionnel qui se retrouvera au compte de résultat (2033-B) en 290. Il n'y a pas lieu de modifier cette partie comptable du 2033-B.

Ensuite, il faudra déduire ce produit au niveau du calcul du résultat fiscal en l'inscrivant je pense en case 350.

Cordialement.



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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Problème suite à un contrôle fiscal

Ecrit le : 08/04/2013 14:21 par Mozo

Bonjour,

L'IS ne se calcule pas sur le compte de résultat.

On calcule l'IS sur une feuille blanche ou un tableur, excel par exemple.

+On part du résultat courant avant impôt issu du compte de résultat

+ on additionne les charges à réintégrer (non déductible)

- on soustrait les produits non imposables

On obtient la base fiscale sur laquelle on calcule l'IS

Cordialement
Christian

Re: Problème suite à un contrôle fiscal

Ecrit le : 09/04/2013 17:19 par Lignorant

Bonjour,

Je crois bien que vous avez raison, j'ai mis le cumul des deux montants sur la case 350, ça doit bien être la solution.

Je vous remercie, tout les deux, d'avoir bien voulu donner de votre temps pour résoudre ce problème.

Cordialement.

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