Bonjour,
Vis à vis du client (2 cas de figure) :
- Cas général, le client belge est un assujetti, il faut donc facturer sans TVA, c'est lui qui auto-liquidera la TVA en Belgique
- Si les travaux concernent un immeuble, la TVA sera due au lieu de la prestation c'est à dire au Luxembourg. Il faut donc que l'entreprise A s'enregistre au Luxembourg ; A facturera à l'entreprise Belge un montant TTC en appliquant la TVA luxembourgeoise. Le client belge pourra récupérer la TVA via la procédure de remboursement mise en place au sein de l'UE.
Vis à vis du sous-traitant (2 cas de figure) :
- Cas général : Le sous-traitant est un assujetti, il doit donc facturer la société A sans TVA et c'est A qui auto-liquidera la TVA en France
- Si les travaux concernent un immeuble, même chose que tout à l'heure ; le sous-traitant doit s'enregistrer au Luxembourg et adresser une facture TTC avec TVA luxembourgeoise à A ; A pourra récupérer la TVA via la procédure de remboursement. A mon sens il n'y a pas lieu que le sous-traitant facture HT et que A auto-liquide la TVA (auto-liquidation applicable dans le bâtiment) dans la mesure ou les travaux sont imposable au Luxembourg.
C'est mon analyse