Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Ecrit le: 09/12/2007 16:16Bonjour tout le monde.
J'ai un petit doute et j'ai pas de memento fiscal sous le coude.
Un client (Activité : Fourniture de service et petits equipements informatique) achete regulierment via internet des fournitures et logiciels sur des sites basés au Etats Unis ou au Japon. Ses achats lui sont envoyé par voie postal apres reglement du prix, ou téléchargé legalement apres paiement.
Concernant la recuperation de la TVA ; s'agissant d'une importation, elle théoriquement aquittée en douane puis deductible, Mais qu'en est il pour les importations qui ne transite pas par la douane?
Doit tout simplement proceder à une auto-liquidation de la TVA (TVA Collectée + TVA deductible) ou y'a-t-il une procedure particuliere?
Dans l'attente d'une reponse rapide.
En vous remerciant par avance
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Re: Problematique TVA
Ecrit le: 09/12/2007 16:30Bonjour,
Je vous suggère de regarde ce sujet :
https://www.compta-online.com/forum/index.p...1&hl=TVA+douaneD'autre part, vous avez la possibilité depuis ce forum de consulter le précis de fiscalité. Pour cela, il convient d'ouvrir le menu Guide de l'Etudiant rubrique
les liens utiles. Outre le précis de fiscalité, vous avez accès à l'ensemble de la documentation fiscale.
Cordialement,
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