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Prime de panier ou indemnité de repas

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Bambou1980
ProfilBambou1980
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Ecrit le: 27/02/2012 16:33
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Bonjour à tous,

Je voulais savoir s'il était possible de verser une prime de panier à un salarié, si ce n'est pas prévu dans la convention collective?
En effet, les salariés de mon client restent parfois sur des chantiers et doivent donc déjeuner hors de locaux de l'entreprise.
Le convention collective applicable est "Carrières et matériaux". Celle-ci ne prévoit pas de prime de panier.

Initialement, je suis partie sur le versement d'une indemnité de repas dans les limites fixées par la circulaire ACOSS (un peu plus de 8¤ à compter du 01/01/12) et sur justificatifs.

Qu'en pensez-vous?

Merci pour vos réponses.

Bien cordialement.
Lucky luc
ProfilLucky luc
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Comptable en entreprise


Re: Prime de panier ou indemnité de repas
Ecrit le: 28/02/2012 09:35
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Bonjour,

Vous pouvez toujours verser une prime qui n'est pas prévue par la convention collective.

Un autre question est de savoir si elle sera en toute ou partie exonérée de cotisations. (C'est relativement indépendant car une telle prime prévue par une convention collective peut-être soumise, au moins en partie, à cotisation).

Cordialement.

A lire : Panier repas, prime de panier ou indemnité de repas



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