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Prime d'insularité

5 réponses
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Ecrit le : 29/07/2009 18:40 par Cellu
Bonjour à tous,

Pour une entreprise individuelle en Corse embauchant un seul salarié, y a t-il obligation de lui verser la prime d'insularité. Si oui, quel en est le taux?
En vous remerciant d'avance, cordialement...

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Cellu

Re: Prime d'insularité

Ecrit le : 31/07/2009 14:52 par Vénaïg Le Bris
Bonjour Cellu,

Je viens de consulter le code du travail et le mémento Social (EFL), sur la prime d'insularité, et je ne retrouve rien à ce sujet.

Par contre une question me vient à l'esprit : avez-vous consulté votre convention collective, pour voir s'il est précisé quelque chose à ce sujet ?

Cordialement,

Venaig

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Modératrice Compta Online

Re: Prime d'insularité

Ecrit le : 31/07/2009 21:44 par Cellu
Bonsoir et merci pour l'interêt que vous portez à ma question.
Je viens seulement de m'inscrire à la chambre des métiers depuis le mois de février en entreprise individuelle avec comme activité tous travaux de maçonnerie et gros oeuvre et je pense dépendre de la convention collective nationnale du batîment de moins de 10 salariés.
Mais je n'ai rien vu concernant cette spécificité liée à la Corse.
Je ne sais pas à quel organisme me renseigner.
Tout ce que je sais, c'est que cette prime apparaissait sur mes précédentes fiches de paie lorsque je travaillais pour un patron mais le taux variait d'une année sur l'autre.
Alors où trouver le taux 2009?

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Cellu

Re: Prime d'insularité

Ecrit le : 31/07/2009 21:58 par Vénaïg Le Bris
Bonsoir Cellu,

D'après ce que j'ai pu trouver sur le web, cette prime est déterminée en fonction des heures effectuées. Mais comme je vous le disais dans mon précédent message, je ne connaissais pas du tout cet avantage, avant que vous n'en parliez.

Au vu de l'activité de votre entreprise, vous devez certainement adhérer à la CAPEB. Prenez contact avec eux, et notamment avec leur service social : ils pourront vous indiquer de façon précise, la manière d'appliquer cette prime.

Cordialement,

Venaig

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Modératrice Compta Online

Re: Prime d'insularité

Ecrit le : 31/07/2009 23:02 par Cellu
Encore merci.
Je n'ai pas encore adhéré à la CAPEP mais je leur ai envoyé un Mail leur demandant des infos sur cette prime.
Je vous tiendrai informé si j'ai une réponse.
Cordialement.

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Cellu

Re: Prime d'insularité

Ecrit le : 05/08/2009 21:34 par Cellu
Bonsoir,
Toujours pas eut de réponse de la CAPEB, si quelqu'un a une nouvelle idée...
Merci d'avance.

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Cellu
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