KPMG

Prime de blanchissage

1 réponse
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Ecrit le : 04/07/2007 19:29 par Master cca 06
Message édité le 04/07/2007 19:31 par Master cca 06
Bonsoir,

Un de mes clients, entreprise de nettoyage, a donné à ses salariés une prime de blanchissage, étant affecté en bas du bulletin de salaire par décision du gérant.

Est-ce que cette prime doit être soumise à cotisations?

Merci d'avance pour vos réponses.

Cordialement.

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Collaborateur Comptable. Cursus : DUT GEA FC, DU CFCG, Responsable Comptable du CNAM. Objectif : Master 2 CCA.

Re: Prime de blanchissage

Ecrit le : 04/07/2007 22:21 par Cacahuete95
Bonjour Master,

Je suis pas spécialiste de la convention collective qui regit les entreprises de nettoyages et qui pourrait, peut-être, admettre qu'une telle prime ne soit pas soumise MAIS....

J'en doute fort car, à ma connaissance, seules les indemnités(transport, repas, déplacments...) et primes de paniers divers, les remboursements de frais engagés etc... ne sont pas soumis à cotisations.

Pour le reste, à ma connaissance, surtout vu l'intitulé "prime", il y obligation de cotiser.

Mais, encore une fois, sous reserve d'une mesure particulière à cette activité.


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Cordialement,
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