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Prestation de service immatérielle

7 réponses
3 600 lectures
Ecrit le : 03/06/2005 22:26 par Audrey
Message édité le 03/06/2005 22:31 par COC Admin
Bonjour,

Est-ce-que quelqu'un voudrais bien répondre à ma question ?

Comment enregistrer un acompte de 1000 CHF sur une prestation de frais administratif réalisée par un étranger en France ? La facture intervient plus tard pour un montant de 1409,98 CHF et le reste est payé en N+1.

Svp répondez moi. Merci

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Re: Prestation de service immatérielle

Ecrit le : 03/06/2005 22:46 par Audrey
Je suis désolée... mais personne ne me répond.
La semaine prochaine je passe mes examens et je voulais être rassuré.

Re: Prestation de service immatérielle

Ecrit le : 03/06/2005 23:10 par Frédéric Rocci
C'est compréhensible MAIS il y a une charte sur notre Forum et elle doit être respectée (sinon le forum deviendra rapidement illisible).
Il va vous falloir être patiente et attendre une réponse d'un des membres ou d'un visiteur du site.

Bon courage pour vos examens.

Cordialement,

Frédéric

--------------------
Rocci Frédéric
Fondateur de Compta Online
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La communication digitale sur Compta Online en détail[Mémoire DEC] Comment publier un sondage sur Compta Online ?

Re: Prestation de service immatérielle

Ecrit le : 04/06/2005 19:33 par Terenceetphilippe
Moi je ferai ceci mais j'en suis pas certain :
Le montant serait converti au cours du jour de chaque enregistrement (acompte, facturation, solde). A la fin de l'année il y aurait suivant les cours 1 provison a faire (perte de change) et il faudrait constater un ecart de conversion actif ou passif. En n+1 contre-passer les ecritures d'ecart de conversion et le jour du paiement du solde la constatation d'un gain ou d'une perte de change (avec la reprise de la prov s'il y a lieu). Pour la TVA, je pense que le prestataire etranger doit etablir sa facture majorée de la TVA francaise quelquesoit le pays ou se situe son siege social (regime des prestations immaterielles).

- acompte = 4091 [fourni acompte] PAR : 512
- facturation = 6... [service] et 44566 [TVA ded] PAR : 4091 et 401 [fourni]
- inventaire N = 4762 [ECA] PAR 401 (ou 401 par 4772] avec, si on est dans le 1er cas : 6865 [DAp fin] PAR 1515 [prov]
- 1/1/N+1 = contre-passer ecriture precedente (sauf prov)
- solde = 401 et 666 PAR 512 (si perte) ou 401 PAR 766 et 512 (si gain) puis 1515 PAR 7865

Re: Prestation de service immatérielle

Ecrit le : 06/06/2005 18:18 par
Merci beaucoup, c'est très gentil de m'avoir répondu.
En fait j'ai un doute avec les comptes de TVA.
Lors de l'acompte, je ne dois pas déduire la TVA ?

Re: Prestation de service immatérielle

Ecrit le : 11/06/2005 15:53 par Terenceetphilippe
C la difficulté, je croi qu'il faut retraiter la TVA au niv fiscal (donc ca n'intervient pa ds les ecritures), l'exigibilté pour un service etant les encaissements. Mais la c'est une prestation par un non resident donc je ne sai pa trop qd c que la tva est exigible

Re: Prestation de service immatérielle

Ecrit le : 12/06/2005 22:46 par Idylleau777
Salut audrey

Je pris note de ta question. tu passes des examens de DPECF ou de DECF ou encore DESCF ? Cela pourra peut être m'aider.

Cordialement idylleau
saphireau888@yahoo.fr

Re: Prestation de service immatérielle

Ecrit le : 13/06/2005 13:18 par Audrey
Moi non plus justement. Je ne sais pas quoi faire...

Merci beaucoup de répondre à mes questions.
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