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Prestation de service ou achat de bien

5 réponses
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Ecrit le : 07/07/2009 17:40 par Karamellyne
Bonjour,

Je viens d'acheter des pneus et de les faire monter dois je considérer cela comme de l'achat de prestation de service (TVA sur encaissement) ou comme de l'achat de bien (TVA sur débit) je me pose cette question notamment à cause de la TVA

D'avane merci pour votre aide

Re: Prestation de service ou achat de bien

Ecrit le : 07/07/2009 17:52 par Claudusaix
Bonjour,

Les pneus, ce sont des biens, c'est donc de la TVA sur les débits qui s'applique.

Le montage, c'est une prestation de service. Si le fournisseur n'a pas opté pour les débits, c'est de la TVA sur encaissement.

Personnellement, sur ce type de factures, je fais le distinguo.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Prestation de service ou achat de bien

Ecrit le : 07/07/2009 18:11 par Karamellyne
Re-bonjour,

Pour faire le distingo comment opére-vous ?
Saisissez vous deux factures fictives car mon logiciel ne me permet pas de mettre les deux TVA?

Re: Prestation de service ou achat de bien

Ecrit le : 07/07/2009 20:51 par Claudusaix
Message édité le 07/07/2009 20:57 par Claudusaix
Citation : Karamellyne @ 07.07.2009 à 18:11
Re-bonjour,

Pour faire le distingo comment opére-vous ?
Saisissez vous deux factures fictives car mon logiciel ne me permet pas de mettre les deux TVA?

Bonsoir,

Je ne connais pas votre logiciel. Je ne sais pas non plus si vous utilisez votre logiciel pour votre déclaration de TVA par le module de télédéclaration. Si vous faites votre déclaration sans votre logiciel, il suffit de faire un traitement extra-comptable.

Si vous utilisez votre logiciel comptable, il faut utiliser un compte de TVA déductible pour les débits et un compte de TVA déductible pour les décaissements.

Supposons que vos pneus sont stockés et que votre facture se présente comme suit.

Citation

Pneus 175/20R...................................................500,00
Montage..............................................................50,00
-------------------------------------------------------------------
Montant HT.........................................................550,00
TVA à 19.60 %...................................................107,80
------------------------------------------------------------------
Net à payer........................................................657,80


Pour l'enregistrement, il faut passer l'écriture suivante :
CODE------------------xx/xx/xxxx--------------------------------
|60224... |.Pneus......................................................|....500,00..|................|
|61551... |.Montage Pneus.........................................|......50,00..|................|
|445661. |.TVA déductible sur ABS (débit)..................|......98,00..|................|
|445662. |.TVA déductible sur ABS (décaissement)...|........9,80..|...............|
|401xxx. |......................Fournisseur X......................|................|....657,80..|
-----------------                ----------------------------------

Précision, il faut adapter votre écriture si vous ne passez pas par des comptes d'achats stockés.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Prestation de service ou achat de bien

Ecrit le : 07/07/2009 21:33 par Nad64
Bonjour,

Pour ma part, je ne fais pas le distinguo: je passe tout en 615 avec TVA sur les encaissements.
Mais c'est vrai, que je ne me suis jamais posé la question de savoir si je faisais bien et s'il y avait une autre méthode.

Cordialement,

--------------------
Nadine

Re: Prestation de service ou achat de bien

Ecrit le : 09/07/2009 14:43 par Jex94
Bonjour,

A mon avis, il vaut mieux déduire la totalité de la TVA au moment du décaissement dans ce cas de figure.
(Gain de temps pour vous, simplicité des écritures comptables (un seul compte de TVA) et simplicité pour la préparation de vos déclarations de TVA.)

Cordialement,
Jex

--------------------
Jex94
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