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Pour une association à but non lucratif

14 réponses
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Ecrit le : 26/07/2006 19:56 par Gerard2005
J'ai un p'tit problème je me demande comment enregistre t-on la TVA pour une association à but non lucrative régie sous la loi 1901 ??
Surtout en immobilisation faut bien sortir la TVA pour l'amortissement ??

exemple tondeuse TTC 119.6 €
TVA 19.6€
HT 100€

Et l'achat d'une boites de clous même prix

MERCI d'avance.

Re: Pour une association à but non lucratif

Ecrit le : 26/07/2006 20:30 par Fabrice Heuvrard
Bonsoir, votre énoncé est incomplet puisqu'une association peut avoir différents types de comptabilité.:comptabilité de trésorerie en partie simple , comptabilité de trésorerie en partie double et éventuellement unne comptabilité d'engagement, comptabilité commerciale...

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Expert-comptable et commissaire aux comptes

Re: Pour une association à but non lucratif

Ecrit le : 27/07/2006 19:21 par Gerard2005
C'est pour une comptabilité de trésorerie en partie double.

Re: Pour une association à but non lucratif

Ecrit le : 27/07/2006 20:30 par Le galerien
C'est une blague ?

Ton asso n'est pas fiscalisée alors pas de TVA ---> tout en TTC

ou alors ton énoncé est vraiment incomplet

ensuite biens < 500 euros peuvent.....

A +

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J'AI PRESQUE FINI MA NOTICE!!!!!!!!

Re: Pour une association à but non lucratif

Ecrit le : 28/07/2006 10:06 par Art83
Salut,
Au sujet des asso, il y a des critères qui peuvent déterminer si oui ou non, une asso est soumis aux impôts commerciaux!
Il faut voir si, bien non lucrative, elle a une activité lucrative! (bien que gestion désintérressée!!)
Voici un lien qui peut vous aider:
http://perso.orange.fr/association.1901/HT...concurrence.htm

Mon cas: je gère une compagnie de théâtre (+ 6 spectacles par an donc pas de GUSO)
Ben, cette activité rentre directement en concurrence avec d'autres entités exercant la même activité donc obligation d'être soumis aux impôts commerciaux (TVA, IS, taxe pro)!

Pour la saise, vous êtez en trésorerie, donc quand la dépense passe sur le compte bancaire, il faut la constater!
Ex: Achat de fournitures: 6064 + 44566 (si asso soumise à la TVA) à 512
C'est le cas en journal unique, donc pas de journal Achat propre!
J'espère que ça vous aidera!
Cordialement

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EC stagiaire depuis le 09 oct. 2006 dans le VAR Objectif: Expert comptable
Expert-comptable mémorialiste sans sujet...

Re: Pour une association à but non lucratif

Ecrit le : 31/07/2006 12:16 par Gerard2005
Merci à tous ceux qui me répondent, mais en fait je comprends rien.
Je suis étudiant et j'essaie de comprendre les divers façon d'enregistrer des factures pour une association à but non lucrative principalement.
Le comptable de mon asso, m'explique pas très, j'ai plus l'impression de le déranger, il me dit qu'il fait une trésoreie en partie double, mais vu la réponse de Le galerien, je ne sais plus.
Enfin bref, je ne veux pas un cours mais uniquement la technique d'enregistrement, avec les bons numéro de compte.

Bon je me lance pour un achat de boite à clou de 100 € TTC

J'enregistre le bon d'achat/Facture
Débit 607....... 100€
Crédit 401.............. 100€

Puis j'enregistre le réglement
Débit 512...........100€
Crédit 401.................100€

Au niveau d'un achat immobilier, genre une tondeuse autoportée de 2500 euros TTC amortis sur 7 ans.

A faccturation
débit 2155.........2090,30€
débit 44562.......409,70€
crédit 404..........................2500,00€

Au réglement
débit 404...........2500,00€
crédit 512.......................2500,00€

Dans mon association ils parlent souvent d'amortissement pour pouvoir racheter le matos aprés un un certains délai, c'est pour cela que je sort la TVA.

C'est bon ou pas bon??

Re: Pour une association à but non lucratif

Ecrit le : 31/07/2006 13:04 par Art83
Message édité le 31/07/2006 13:05 par art83
Salut,
Pour les écritures de ta tondeuse à 2500€, c'est pas bon!
Si l'asso est soumis à la TVA, tu sors la TVA (comme tu as fais)!
Si elle n'est pas soumis à la TVA, alors tu fais comme l'autre!
Soit: 2155 à 401 ou 512 pour 2500€TTC

La prochaine fois, sois plus clair dans ta demande pour éviter de faire perdre du temps à tout le monde!
A+

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EC stagiaire depuis le 09 oct. 2006 dans le VAR Objectif: Expert comptable
Expert-comptable mémorialiste sans sujet...

Re: Pour une association à but non lucratif

Ecrit le : 03/08/2006 16:45 par Ste
Bonjour, faut-il enregistrer la tva dans les écritures si l'association est à but non lucratif non soumise à tva?

Re: Pour une association à but non lucratif

Ecrit le : 03/08/2006 17:40 par Caribou
Réfléchissez deux minutes ...

Si votre association n'est pas soumise à TVA, vous n'avez pas de TVA à collecter donc pas de comptes tiers a mouvementer. De même la TVA sur achat n'est pas déductible et il s'agit soit d'une charge soit d'un élément de prix d'immobilisation.

=> Vous comptabilisez tous TTC.

Cordialement

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Caribou
Directeur administratif et financier
Association du secteur social

Re: Pour une association à but non lucratif

Ecrit le : 04/08/2006 08:35 par Ste
Effectivement, mais le président ne l'entend pas de la même façon...
Je suis soumis...
Merci...
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