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Plus-values et moins-values areintegrer et a reduire

3 réponses
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Ecrit le : 04/01/2009 12:14 par Luciebg
Bonjour, après une longue recherche d'une reponse a ma question mais sans resultat je me retourne vers vous!
Mon probleme concerne les plus et les moins values, quand est-ce qu'elles sont a reintegrer/déduire et apres quand est-ce qu'on utilise les taux reduits, apart bien sur le cas evident avec mere-filiere et les 5% de quote-part.
Voila c'est tout vu qu'on n'etudie que l'IS, je vous serai reconassante de me donner enfin une reponse courte et claire.
Merci en avance

Re: Plus-values et moins-values areintegrer et a reduire

Ecrit le : 04/01/2009 19:01 par Sidi
Bonjour luciebg

D'après mes souvenirs de l'année dernières lorsqu'une entreprise est soumise à l'IS, la plus value nette à long terme peut être soit exonérée soit imposée au taux de 15%. Les plus values exonérées concerne les cessions de titres de participations. Elles doivent donc être déduites du résultat fiscal.

Ensuite les plus valus imposés à 15% concernent les cessions de brevet détenue depuis plus de 2 ans et les redevances des concessions de brevet. Lorsque la cession de brevet concerne un brevet acquis gratuitement ou lorsqu'il s'agit d'un brevet créé par l'entreprise la détention de plus de 2 ans n'est pas nécessaire. La plus valus est à déduire du résultat fiscal afin d'imposer la plus valus à 15%.

Lorsqu'il s'agit d'une cession d'un bien corporelle ou incorporelle autre que des brevets les plus ou moins valus sont toujours à court terme. Il n'y a dans ce cas là aucune régularisation extracomptable car l'imposition de la plus value est suit l'imposition du résultat fiscal.

La cession de titre de placement est hors champ d'application du régime des + ou - valus. Aucune régularisation extracomptable n’est à effectuer.

Si on constate des moins values nette à long terme elles doivent être réintégrées au résultat fiscal. Les moins values nettes à LT sur les titres de participations sont perdus et celles relatifs aux brevets et concession brevets peuvent être imputés au +values nette à LT de même catégorie (brevet et concession de brevet) des 10 années à venir.

Ces dispositions étaient applicables en 2008. J'ignore si elles sont toujours applicables en 2009

Cordialement

Re: Plus-values et moins-values areintegrer et a reduire

Ecrit le : 04/01/2009 20:47 par Luciebg
Citation
Lorsqu'il s'agit d'une cession d'un bien corporelle ou incorporelle autre que des brevets les plus ou moins valus sont toujours à court terme. Il n'y a dans ce cas là aucune régularisation extracomptable car l'imposition de la plus value est suit l'imposition du résultat fiscal.


Merci tou d'abord pour la reponse!
J'ai juste un petit probleme avec ce paragraphe, quand vous dites aucune regularisation extracomptable est-ce que cela veut dire que on ne reintegre et on ne deduit pas, autrement dit ces plus/moins values de CT sont deja dans le resultat comptable ou pas.
Cordialement

Re: Plus-values et moins-values areintegrer et a reduire

Ecrit le : 04/01/2009 21:30 par Sidi
Bonjour

La plus value à court terme suit le taux d'imposition du résultat fiscal. Pardon pour cette erreur de frappes. En effet par différence du compte 775 et 675 la plus valus fiscal est déjà comptabilisé dans le résultat comptable. Et comme nous savons que cette + valus sera imposée avec un taux identique que celui du résultat fiscal, aucune régularisation extracomptable n'est a effectuer. On devra donc ni réintégrer et ni déduire la plus valus. En résumer il n'y a rien a faire.

Cordialement
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