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Plus-value immoblière sur association

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Ryujin
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Ecrit le: 05/07/2013 12:43
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Bonjour,

Je suis assistant sur un dossier d'une association loi 1901 qui envisage de vendre un patrimoine immobilier, je souhaite savoir comment fonctionne le système des plus value: base de calcul, taux etc.

Je vous remercie d'avance pour ceux qui auront des infos la dessus.

Mozo
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  • 34 - Hérault
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Re: Plus-value immoblière sur association
Ecrit le: 06/07/2013 09:46
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Message édité par Mozo le 06/07/2013 09:48

Bonjour,

En principe c'est à votre maître de stage à apporter une réponse à vos questions, si défaut c'est à votre chef de mission.

Ici on peut évoquer que des avis.

Voici un doc trouvé sur Google? Ici

L'impôt sur la plus-value et le prélèvement social devrait être à mon avis prélevé sur le prix de vente par le notaire, à vérifier.

.

Cordialement

Christian

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