RECEIPT BANK

Plus value potentielle à la cloture fcp

6 réponses
5 342 lectures
Ecrit le : 18/12/2008 16:24 par Lana
Bonjour

J'ai un doute et j'espère que vous allez pouvoir m'eclairer.

Un des mes clients place de l'argent en valeur mobilière de placement (FCP) et j'ai demandé que la banque nous fournisse un état de ces valeurs à la clôture.

Il y a des plus values potentielles.

Mon doute vient du fait qu'en règle générale on n'enregistre que des provisions en cas de moins value mais je sais qu'il y a un cas où on enregistre les plus values potentielles. Est ce dans le cas des Fonds communs de placement ?

Si oui comment enregistrer cette operation

Merci d'avance pour vos réponses

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Lana

Re: Plus value potentielle à la cloture fcp

Ecrit le : 18/12/2008 16:44 par Bateausurleau
Bonjour,

Il me semble qu'aucune plus value latente ne doit être enregistrée comptablement. Le seul traitement à effectuer est de réintégrer la PV latente par rapport à la valorisation à la clôture de l'exercice précédent, lors de la détermination du résultat fiscal.
Lors de la cession la PV est constatée au niveau comptable, et la PV latente de l'exercice précédent est déduite du résultat fiscal, pour au final n'imposer que la partie de PV de l'exercice de cession.

Cordialement,

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Responsable Administratif et Financier
DESCF session 2007
DECF session 2006

Re: Plus value potentielle à la cloture fcp

Ecrit le : 18/12/2008 18:10 par Lana
Merci Bateausurleau pour votre réponse (votre pseudo est amusant)

Donc si je comprends bien je ne comptabilise pas de plus value à la clôture mais fiscalement lors de l'établissement de ma liasse pour le calcul d'IS je reintegre la plus value latente à la clôture.

En cas de vente de parts en N, ma plus value qui est comptabilisée en 767000 va être réduite extra comptablement du montant retenue en N-1 au titre de la plus value potentielle.

J'espère avoir compris.

Je vous remercie encore pour votre réponse

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Lana

Re: Plus value potentielle à la cloture fcp

Ecrit le : 18/12/2008 18:46 par Jipe
Bonjour,

Vous avez tout compris !!

Cordialement,

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Jipé

Re: Plus value potentielle à la cloture fcp

Ecrit le : 23/12/2008 15:03 par Amelie
Excusez moi mais est ce que le traitement comptable est le même en IFRS?
Merci,

Re: Plus value potentielle à la cloture fcp

Ecrit le : 02/01/2009 20:31 par Philippedu62
Bonjour

Notre expert comptable me fait comptabiliser tous les ans à la fin de l exercice, l ecart entre la valeur au début et à la fin de l exercice(aucune cession intervenue dans l exercice)

Véridique!

les montants sont peu significatifs mais je reste toujours étonné par la méthode, nécessaire pour la réalisation de la liasse fiscale

Re: Plus value potentielle à la cloture fcp

Ecrit le : 02/01/2009 21:30 par Sidi
Bonjour Amélie

Il me semble qu'en norme IAS IFRS l'entreprise à la possibilité de comptabiliser les gains et les pertes latentes. Cependant je ne suis pas certain à 100% de ce que j'avance.

Cordialement
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