Revue Fiduciaire

Plafond de sécurité sociale pour un salarié non cadre

5 réponses
6 067 lectures
Ecrit le : 20/10/2006 14:04 par Noune
Bonjour,

je vous écris pour savoir si mes plafonds de sécurité sociale sont juste.
Le cas : un salarié non cadre embauché le 25/09/2006 avec un salaire brut de 2400.00
le plafond du mois de septembre : 2589*35/151.66 = 597,49
Donc la paie va se calculer sur son brut c-a-d 553,70
Ensuite il quitte l'entreprise le 20/10/2006. Son brut est de 1882,58 ( avec les indemnités congés payés de 2.5 jours).
Pourriez-vous me dire le plafond que vous trouveriez ainsi que le T2?

merci par avance,
noune.

Re: Plafond de sécurité sociale pour un salarié non cadre

Ecrit le : 20/10/2006 17:53 par Tuesday
Bonjour Noune,

en reprenent votre exemple tel quel, je vous propose les chiffres suivants:

Plafond de Septembre (TA)= 2 589,00*(5/30) = 517,80, arrondi à 518,00
TB de Septembre = 35,70

Plafond d'Octobre (TA)= 2 589,00*(20/30) = 1 726,00
TB d'Octobre = 156,58

Au plaisir.

Dan.

Re: Plafond de sécurité sociale pour un salarié non cadre

Ecrit le : 20/10/2006 18:52 par Eclair
Bonjour,

J'ai une question pour Dan.

Comment calcule t'on le plafond de la securité sociale pour un salarié à temps partiel.
Prenons l'exemple d'un salarié à temps partiel pour 20H/semaine.

merci

Re: Plafond de sécurité sociale pour un salarié non cadre

Ecrit le : 20/10/2006 20:09 par Noune
Merci tuesday de m'avoir répondu.
mais une chose m'échappe..
Comment est-ce possible d'avoir sur le bulletin de septembre un T2 alors que son brut est en dessous du plafond mensuel? ( brut = 2400.00 euros )

J'avais un doute justement sur le cumul des plafonds.

ce que j'ai fait (mais ayant un doute )

brut = 2400*35/151.66 = 553.87
plafond = 2589*35/151.66=597.49, j'avais pris un prorata horaire car justement si je prenais un prorata par jour son brut devenait supérieur au plafond ( alors que logiquement il ne devrait pas être plafonné )

ensuite pour le mois d'octobre, quittant l'entreprise le 20/10/2006 :

brut = 2400*20/31 = 1548.39
indemnités compensatrice de congés payés : 210.23

brut total = 1758.62
plafond = 2589*20/31 = 1670.32
donc t2 = 1758.62-1670.32 =88.30

Hors si je cumule le plafond : 1670.32+597.49 = 2267.81
cumul du brut : 2312.49
t2 : 2312.49-2267.81 = 44.68
Voila pourquoi j'ai un souci!! dois-je mettre que 44.68 au lieu de 88.32?

Si quelqu 'un pouvait m'éclairer..
merci =)

Re: Plafond de sécurité sociale pour un salarié non cadre

Ecrit le : 20/10/2006 22:35 par Tuesday
Bonjour Eclair,

il s'agit d'un abattement d'assiette pour temps partiel.
La base plafonnée se calcule comme suit:

(salaire mensuel à temps partiel*plafond mensuel sécurité sociale)/salaire mensuel à temps plein.

Attention: l'abattement d'assiette doit être pratiquée sur chaque paye car l'URSSAF peut refuser de prendre en compte cet abattement s'i est appliqué au moment de la régularisation annuelle.

Noune,

quand un salarié n'est pas présent durant tout le mois pour cause d'entrée/sortie, la règle à retenir pour le calcul du prorata du plafond mensuel est la suivante:

Plafond mensuel Sécurité Sociale*(Nombre de jours calendaires de présence/30)

soit dans votre exemple pour le mois de septembre:
2 589,00 * (5/30) = 517,80 arrondi à 518,00.

Au début de votre post vous avez indiqué, pour septembre, un salaire brut de 553,70.
Il existe donc une TB de 35,70.

Pour déterminer le plafond d'octobre, c'est le même principe:
2 589,00 * (20/30) = 1 726,00.

Le salaire brut d'octobre étant de 1 882,58, la TB est donc: 1 882,58-1 726,00 = 156,58.

Cumul plafond = 518 + 1 726,00 = 2 244,00
Cumul brut= 553,70 + 1 882,58 = 2 436,28
TB cumulé= 2 436,28 - 2 244,00 = 192,28

qui est bien égal à 35,70 + 156,58 = 192,28.

Vous ne devriez donc plus avoir de souci ...

Bon courage!

Dan.

PS: Attention aussi à vos changements de méthode de calcul. Vous utilisez une méthode pour septembre et une autre pour octobre.

Re: Plafond de sécurité sociale pour un salarié non cadre

Ecrit le : 26/06/2008 20:38 par Marjilene
(***pas de style sms***)

j'ai le meme cas dans mon association avec la directrice
elle est sur un mi temps de 70 H à 19 euro donc un brut de 1330

jusqu'à présent elle n'a pas appliqué la réduction du plafond de SS

si c'était le cas elle cotiserai sur une tranche A de 1280
et une tranche B de 50 Euro

calcul
plafond proratisé
=2773 * 70/151,67
=1280

il me semble avoir vu sur un support officiel que s'il y avait accord entre le salarié et l'employeur on pouvait ne pas cotisé sur une tranche B
est ce exacte?
ou pensez vous qu'il faille régulariser la situation ?

merci
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
Revue Fiduciaire