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Plafond réduit

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Ecrit le : 02/02/2009 15:29 par Morine
Bonjour,
Pourriez-vous me confirmer le calcul de la proratisation du plafond sécurité sociale que je dois appliquer pour un salarié multi-employeurs, qui travaille à temps partiel 20 heures par mois, pour un salaire brut mensuel de 363 euros.

Plafond mensuel 2009 : 2.859 euros X Brut mensuel partiel(20h.) 363 euros / Brut mensuel temps plein (151h.67) 2.752.81 euros = Plafond réduit 377 euros

Est-ce la bonne formule à appliquer chez chaque employeur ? ou dois-je proratiser en fonction du total des salaires tout employeur confondu ?

Merci de votre réponse.

Re: Plafond réduit

Ecrit le : 02/02/2009 15:56 par Vénaïg Le Bris
Bonjour Morine,

Pour ma part, j'aurais plutôt, appliqué ce calcul :

Citation
2859¤ (Plafond Sécurité Sociale) x 86.67h (Heures travaillées par le salarié) x 151.67h (Base mensuelle) = 1633.74 Euros


Par conséquent, le plafond de la Sécurité Sociale est ramené à 1633.74 euros pour les 20 heures par semaine, effectuées dans l'entreprise par le salarié en question. A confirmer...

Cordialement,

Venaig

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Modératrice Compta Online

Re: Plafond réduit

Ecrit le : 02/02/2009 16:04 par Nad64
Bonjour,

Je vous invite à voir ce lien de l'URSSAF où sont expliquées les deux manières pour proratiser le plafond.

La méthode de Venaig a l'avantage d'être la plus simple. C'est celle que j'utilise également.

Cordialement,

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Nadine

Re: Plafond réduit

Ecrit le : 02/02/2009 19:42 par Jipe
Citation : Venaig @ 02.02.2009 à 15:56
Bonjour Morine,

Pour ma part, j'aurais plutôt, appliqué ce calcul :

Citation
2859¤ (Plafond Sécurité Sociale) x 86.67h (Heures travaillées par le salarié) x 151.67h (Base mensuelle) = 1633.74 Euros


Par conséquent, le plafond de la Sécurité Sociale est ramené à 1633.74 euros pour les 20 heures par semaine, effectuées dans l'entreprise par le salarié en question. A confirmer...

Cordialement,

Venaig
Bonsoir Venaig...

Dans votre calcul vous considérez que le salarié travail 20 h par semaine (et donc effectivement 86.67 heures par mois !) alors que Morine indique bien qu'il s'agit de 20 h PAR MOIS ( ==> " (...) un salarié multi-employeurs, qui travaille à temps partiel 20 heures par mois(...) " ). Donc le calcul de Morine me semble correct !

Rien de bien grave !

Bonne soirée,

Cordialement,

Jipé

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Jipé

Re: Plafond réduit

Ecrit le : 02/02/2009 20:13 par Vénaïg Le Bris
Bonsoir Morine,

En effet, Jipé a tout à fait raison. J'étais effectivement, parti du principe de 20h hebdomadaire et non mensuel ! Par conséquent, votre formule est correcte, tout comme celle-ci :

Citation
2859 euros x 20h / 151.67h = 377 euros


Mais au final, cela revient au même.

Donc, merci à Jipé qui a décelé cette erreur !

Cordialement,

Venaig

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Modératrice Compta Online

Re: Plafond réduit

Ecrit le : 02/02/2009 20:37 par Nad64
Citation : Morine @ 02.02.2009 à 15:29
Est-ce la bonne formule à appliquer chez chaque employeur ? ou dois-je proratiser en fonction du total des salaires tout employeur confondu ?


Bonsoir Morine,

Les deux méthodes de proratisation sont quand même bonne. (bien sûr en prenant le bon nombre d'heures!!).
Mais celle que vous effectuez (et Venaig et Jipé) est plus simple, car vous n'avez pas besoin de connaitre les salaires gagnés chez les autres employeurs.

Cordialement,

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Nadine

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