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Peut-on provisionner une facture d'avoir à venir ?

3 réponses
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Ecrit le : 03/06/2009 17:32 par Legrandbougnat
Bonjour à tous,

Merci d'être là, cela est d'un grand réconfort quand on est confronté au quotidien aux arcanes de la comptabilité et que l'on n'est pas un spécialiste !

Je fais la saisie de la comptabilité de notre jeune entreprise. (J'aurais préféré éviter, mais nous avons pris un comptable qui a laché l'affair een rase campagne....)
Au quotidien, pas de tracas, mais je suis en train de préparer la cloture de notre premier exercice et j'ai un cas plus complexe, à cheval sur 2 exercices, que je ne suis pas sur de pouvoir démêler. merci par avance de vos conseils avisés:

1- un prestataire nous a facturé pendant 6 mois 300 euros HT chaque mois (6 x 300 HT donc), sur l'exercice N, et 2 mois sur l'exercice N+1 (2x158 euros HT)
2- rien n'a été payé
3- après réclamation sur les prestations, le prestataire a accepté de négocier la somme totale due pour un montant de 900 euros TTC (752,51 HT), correspondant à la moitié des sommes dues sur l'exercice N, et l'abandon des montants facturés sur l'exercice N+1.
4- suite à cet accord, la somme prévue a été réglée en une fois par la société, au cours de l'exercice N+1,
5- le prestataire a fait parvenir une facture d'avoir correspondant à la différence entre le montant facturé et l'accord trouvé, soit 1363,50 HT (1630,75 TTC), toujours pendant l'exercice N+1.
6- La saisie de l'exercice N est terminée, mais non cloturé, et je suis justement dans les écritures de régularisation et de cloture.

Quelles écritures dois-je passer pour faire au plus simple ?
a) On me conseille de faire une provision sur charges (qui serait donc à l'envers, puisqu'il s'agit d'un avoir), qu'en pensez-vous ? Est-ce adapté, puisque j'ai la facture d'avoir en main ? Peut-il s'agir d'une "charge à payer", à l'envers toujours ?
b) sachant que le paiement a eu lieu pendant l'exercice N+1 mais concerne l'exercice N, y a t-il une autre façon de faire que de faire apparaitre le 4011 créditeur au bilan ?

Si vous aviez la gentillesse de m'indiquer les écritures à passer, ce serait super !

Pour l'instant, je n'ai pas comptabilisé l'avoir, et j'ai passé mensuellement les écritures suivantes:
débit du 6226
débit du 44566
crédit du 4011
et pour le paiement en N+1
débit du 4011
crédit du 5121

Merci à tous pour votre aide.....
Bonne fin de journée

Re: Peut-on provisionner une facture d'avoir à venir ?

Ecrit le : 03/06/2009 21:38 par Force-5
Bonjour,

si je récapitule, vous avez enregistré en compta :

en N = 6 * 300 = 1 800 ¤ HT (factures) soit 2 152,80¤ TTC
en N+1 = 2 * 158 = 316¤ HT (factures) soit 377,94¤ TTC
en N+1 = le règlement TTC de 900¤
en N+1 = l'avoir 1 363,50¤ HT soit 1 630,50¤ TTC

je tiens à préciser que le montant finalement dû ne correspond pas à la moitié des prestations de N puisque les 900¤ sont TTC alors que les factures initiales de 1800¤ sont HT... (erreur ou alors vous faites un excellent négociateur !?)

En ce qui concerne l'avoir, je passerai effectivement une provision à la clôture de N. L'écriture sera du type :
4098 D
622 C
On négligera la TVA qui est, en principe, due lors du règlement (dans votre cas, on la constatera à la date de l'avoir).
L'écriture sera ensuite contrepassée à l'ouverture de l'exercice N+1.

Concernant son montant, il faut provisionner la partie qui concerne l'exercice N uniquement. Je pense qu'il y a plusieurs façons de voir la chose dans votre cas : (les montants que je vous met sont HT)

soit au prorata des montants finalement facturés = 1 363,50 * 1 800 / (1 800 + 316) = 1 159,88 ¤

soit au prorata temporis (à mon avis moins exact...) = 1 363,50 * 6 / (6 + 2) = 1 022,63 ¤

La différence entre les 2 méthodes est vraiment "non significative" donc à mon avis peu importe...
A confirmer éventuellement par d'autres membres du forum !

Cordialement
force-5

Re: Peut-on provisionner une facture d'avoir à venir ?

Ecrit le : 03/06/2009 21:44 par Force-5
Message édité le 03/06/2009 21:44 par Force-5
Et petite précision concernant la question que vous soulevez dans le titre de votre post :

"Peut-on provisionner une facture d'avoir à venir ?"

Réponse :
Si cet avoir concerne l'exercice N (totalement ou partiellement), vous devez le provisionner !

Cordialement
force-5

Re: Peut-on provisionner une facture d'avoir à venir ?

Ecrit le : 05/06/2009 18:18 par Legrandbougnat
Merci beaucoup pour vos réponses claires, détaillées et précises.
Elles me sont d'une grande aide et je vais de ce pas enregistrer les écritures que vous me conseillez !
Merci encore

Bien cordialement
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