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Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

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Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 26/05/2006 12:23 par Tuesday
Denis,

Y-at-il une clause particulière dans les statuts de votre société prévoyant la prise en charge par la société des frais engendrés par vos déplacements, utilisant votre véhicule personnel?

Dan.

Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 26/05/2006 13:19 par Denis2a
Bonjour Tesday

A votre question , je réponds NON ,rien n'a été prévu sur ce sujet , es-ce bon ou pas, peut-etre que vous pouvez me répondre?

Peut-etre allez vous me demander pourquoi il n'a pas été mis dans le capital ?
( fourgon)
Je peux répondre mais j'ai toute une histoire a developper ; ..

Merci Denis

Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 26/05/2006 22:55 par Fandefisca
Bonjour,

Je voudrais apporter 2 précisions :
- 1) pour les indemnités kilométriques, on ne rembourse pas les trajets maison/boulot : sauf si on arrive à prouver que la destination est inaccessible par les transports en commun.

- 2) lorsqu'on pratique les indemnités kilométriques : ces indemnités couvrent les frais de carburants, la quote part de l'amortissement ...
Comme vous dites si bien Eclair, c'est un doublon.
C'est pour cela, c'est soi l'un soit l'autre.

Je disais que les factures d'essence, il ne fallait pas les comptabilisé, et il fallé juste comptabilisé les règlements au débit du compte courant

--------------------
Un homme averti en vaut deux.

Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 27/05/2006 10:29 par Denis2a
Message édité le 27/05/2006 18:14 par Denis2a
Bonjour a tous

Bien, je crois que je sujet lancé derive un peu, la question premiere est dans son titre...
Pour ce qui est de savoir comment naviguer dans l'organigram du plan comptable, c'est autre chose, par contre j'ai comme l'impression que certaines réponses confondent :
_ droits du dirigeant ou gérant en tant qu"associé fondateur_ par rapport a droits des salariés non associés, de meme que droits de (des) associés non rénumérés...
( tout ça bien sur au sujet des frais klm, vehicule perso ou pas, trajets quotidients,le fait d'etre deservie par reseau bus ou pas, (pour moi ,je suis en "campagne), ect,ect?
je vous invite a ( voir en bas de page)

pour vous refaire une idée sur la question svp , mais je revient au début du sujet :

je reformule mon titre, mais c'est pareil : Une sarl peut -elle LOUERde la part d'un particulier un vehicule utilitaire.. ' et en l'occurence, ce particulier est son gerant;;;! ça aurait pu etre un associé ou n'importe qui, non? On loue bien notre local a un particulier , et sans recup tva donc en charges ;
Bien je vous remercie a tous ,bravo pour ce forum
Denis .

j'ai modifié ;; louer de la part d"un particulier,,( locataire =sarl)27/05/06 18H10

<
http://rfconseil.grouperf.com/article/0173...s0173_2804.html

ps ;je me rend compte que le lien ne marche pas, du moins a sa page alors faire
retaper entre les POINTS . . . . /(***pas de style SMS***)/rfconsms0173_ ensuite 2804.ect,,,

RE ps : désolé mais encore apres nouvelles previsualisations votre filtre mange non seulement le lien mais aussi ce que j'ai retapé il manque un M S entre/ ;;pas de style SMS).. /
( en ninuscule)

Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 27/05/2006 17:18 par Denis2a
Re Re ps ( si j'ose dire) .. au sujet du lien..
Une facon simple d'y arriver sans tout retaper c'est : en cliquant directement sur le lien joint ci- dessous, on arrive sur le site avec erreur 404 . Dans la barre d'adresse du navigateur en haut, cliquer comme pour selectionner, positionner le curseur a patir de la parenthese a droite.), virer tout ce qu'il y a entre les parentheses, vous resserez pour ne laisser que les 2 / / et entre , taper M S, et faire Ok a droite..
Bon je sais que certains ont trouvé, mais a tout hazard.. VOILA ( M S minuscules)

http://rfconseil.grouperf.com/article/0173...s0173_2804.html

Merci Denis

Information
Bonjour,

J'ai modifié le lien pour le rendre actif. Effectivement le filtre SMS du forum posait un problème...

Cordialement,

Frédéric
Compta Online

Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 27/05/2006 21:41 par Tuesday
Denis,

vous possédez la réponse. Comment pouvons-nous encore intervenir ?

Dan.

Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 27/05/2006 23:20 par Denis2a
Message édité le 28/05/2006 02:35 par Denis2a
Bonsoir Frédéric et merci de votre modification sur le lien, j'avais bien vu que votre super filtre etait responsable, a priori, il n'aime pas les m et s collés..

Bonsoir Tuesday, bien sur que j'ai une réponse, cette page je ne l'ai trouvé que ce matin, elle me conforte dans ce que je savais déja, mais je vous ai invité a la lire pour faire une mise au point sur la difference _gerant_ et _ salarié non associé_ et associé non salarié_.. ( les droits sur ce sujet ne sont pas les memes), exemple: contrat de travail ou pas ,le Gerant OK pour tout les frais , Associé oui avant/ pendant formation de l'entreprise, oui si salarié avec contrat, non si pas salarié.. et sont identiques a n'importe quel autre salarié( non associé);; tel que carte orange , ect. voir aussi :

http://www.apce.com/apce3/frontoffice/bime...uelle.php?id=81

MAIS c'est la question premiere qui est plus "profonde" (le titre )car elle cache d'autres questions en termes juridique, comptable, fiscale..

Bonsoir a tous et merci Denis

Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 10/06/2006 01:02 par Entherve
Bonsoir,
Quelqu'un pourrait il me répondre?

Est ce qu'un véhicule désigné en CTTE et taxe parafiscale payée(camionette donc utilitaire) sur la carte grise n'est pas soumis à la tvts et la tva est elle récupérable ?

Si oui (ce qui parait logique car désigné en CTTE),les véhicules style pick up qui comportent 5 places assises et désignés en CTTE sur leur carte grise sont ils soumis à la tvts et la tva est elle récupérable ? (ceci pour une sarl du batiment).

Merci de vos réponses.
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