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Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

17 réponses
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Ecrit le : 23/05/2006 16:18 par Denis2a
Message édité le 23/05/2006 22:31 par Denis2a
Bonjour
Pui-je "louer" un vehicule utilitaire a ma société, en tant que particulier, en etant le gérant. Voila, j'ai mis a disposition de ma sarl un fourgon qui m'appartient en nom propre. Le probleme est que sa dépreciation, au prorata temporis, est d'environ pres de 400€/mois. Ce fourgon 1er miseen circulation = sept2004, valeur 24000€ ttc en neuf, la tva n'a pas ete recuperée,sa cote etait de 19000€ en debut de cette année.

Donc en gros, le calcul en amortissement lineaire sur 5 ans, est pres de 4800€ par an, ce qui revient a 400€/mois, sans compter entretien ,assur,ect;;...

Bon, je voudrais savoir comment, " recuperer" depuis janvier 2006, au moins la valeur en DEPRECIATION" de ce fourgon,le gazoil etant payé sur un compte ouvert a la société,mais je ne m'y retouve pas financierement vu que l'amortissement (hors gazoil) m'incombe, et qu'a ce train la ( + de 10000km effectué depuis mise a dispo) soit + de2500/mois;; sa valeur sera ... que dalle dans 2 /" ans si je met pas le HOLA de suite.
ce fourgon est un OPEL VIVARO 2900 (long) PACK CLIM, 2,5L D pour ceux qui peuvent faire le calcul, et qui affiche 29000KMs dont + de 10000 pour la sarl.

On m'a dit que je pouvais faire une facture en TTc sous forme de location, voire location-vente avec echeancier ( la sarl n'a pas les moyens en achat comptant) et ne compte pas faire de pret;;

Alors QUESTIONS;;;
Si location simple,comment comptablement passer l'ecriture, quel compte?
Si location vente( donc achat, mais a credit, selon contrat ,echeancier, ect .. le vehicule change donc de proprietaire-OK mais entre dans le capital?
OU ALORS vous avez une autre solution, en dehors de l'indemnitée KLM , selon bareme des impots... ( plutot valable pour VP)
MERCI de vos reponses Denis

Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 25/05/2006 22:09 par Fandefisca
Message édité le 25/05/2006 22:10 par Fandefisca
Bonjour,

Si vous vous louez vous même votre véhicule à la SARL, cela va générer des revenus imposables à l'impôt sur le revenu.

Alors pourquoi n'utilisez-vous pas les indemnités kilométriques ? qui ne seront pas des revenus imposables, sauf bien sûr si vous décidez d'opter pour les frais réels à l'impôt sur le revenu.

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Un homme averti en vaut deux.

Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 25/05/2006 22:28 par Eclair
Bonjour,

Donc selon vous fandefisca, on peut utiliser les indemnités kilométriques même pour les véhicules utilitaires, c'est bon à savoir, je ne le savais pas.

J'ai une petite précision à vous demander, comment procédez vous pour la comptabilisation de ces indemnités kilométriques? est ce que ça débouche sur un paiement au propriétaire?
Si oui le propriétaire va être imposé sur ces indemnités non?

C'est un peu confus pour moi, merci de m'éclairer.

merci

Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 25/05/2006 23:41 par Denis2a
Bonsoir Fandefisca, et merci

Mais la problematique est la suivante.

La sarl , et donc moi le gerant, a ouvert un compte gazoil chez un (petrolier, station service ) pour delivrer du carburant sur bon de commande que je signe afin de faciliter la tresorerie,pour moi et l'associé , qui lui a un vehicule de tourisme , plus du tout coté a l'argus , mais diesel.Ses deplacements sont:
Trajet = maison/bureau et retour + visites clients, mais pour l'instant non salarié
.
Son apport en disposition est considéré donc comme acte bénevole contribuant au developpement de l'entreprise.
J'ai donc moi meme pris l'initiative d'ouvir un compte gazoil et regler en fin de mois.
Comme il n'est pas SALARIE,et il me semble que d'apres ce que j'ai pu lire sur ce forum) les indem Klm ne le concerne pas... ou alors expliquez moi si j'ai pas compris... D'ailleurs je me suis demandé pour moi si c'etait le cas... sauf que dernierement , indirectement , on a répondu a cette question a travers une réponse sur le sujet bulletin de paie a zero €, et ou on me répond que je suis forcement déja salarié, meme a ... zero €.. BON OK mais meme si je peu prétendre a l'indem Klm, deja ca ne colle pas avec l'histoire du compte gazoil...et du moins pour ce qui a déja été pris par moi...
Et aussi, je ne veut pas mettre la Sarl a "genoux" car + de 10 000 KLMs , meme a 0,57€... ca fait 5700€.. certes a recalculez selon KLM/an .

Je crois que ma " solution" est honnete, car bien moins cher pour l'entreprise,n'oublions pas que je suis dedans, ..et moins d'eventuelles problemes avec l'associé.. 'qui pourrait ne pas comprendre..

Je suis concient que ce revenu de "location" est a declarer pour moi dans "autres revenus... " je me place comme un particulier louant sa villa pour les vacances par exemple;; ?

Excuser d'avoir été long a développer, de meme pour les fautes, il est 23H40
Merci a tous

Denis

Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 25/05/2006 23:53 par Fandefisca
Message édité le 26/05/2006 00:19 par Fandefisca
Pour répondre à Eclair.

Je pense que les indemnités kilométriques s'appliquent aux véhicules utilitaires sauf preuve du contraire.
En vérifiant l'instruction des impôts, il n'y a pas de distinction entre véhicule utilitaire et de tourisme.

http://alize.finances.gouv.fr/dgiboi/boi20...5f906/5f906.pdf

La condition, c'est qu'il faut être propriétaire du véhicule.

Du fait qu'il s'agit d'un véhicule utilitaire, la TVS ne s'appliquera pas.

les indemnités kilométriques s'enregistrent dans le compte 625 (avec la possibilité de créer une subdivision du compte)
Oui, cela débouche par un remboursement au salarié.

Les indemnités kilométriques étant considéré comme des remboursements de frais exposés par les salariés dans l'exercice de leur activité professionnelle.

Tout dépend de l'option choisi par le salarié dans l'impôt sur le revenu.

1)Si le salarié n'opte pas pour les frais réels, en conséquence, il bénéficie de l'abattement de 10% pour frais professionnel.
les remboursements des indemnités kilométriques ne sont pas imposables.

2) Si le salarié opte pour les frais réels, il pourra déduire tous les frais engagés pour l'activité professionnelle dans les limites autorisés par l'administration fiscale
Mais en contrepartie, il devra déclarer les indemnités kilométriques perçus.

Hélas, on ne peut pas être gagnant dans tous les tableaux.

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Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 26/05/2006 00:03 par Fandefisca
Bonjour Denis,

Si vous décidez de pratiquer les indemnités kilométriques : il faut justifier le nombre de Km parcourus.

Je ne pense pas que vous mettriez la SARL à genoux :
- les factures de carburant ne seront pas comptabilisé et les règlements afférents vont se loger au débit du compte courant.
qui sera absorbée par le crédit du compte courant, on passera les indemnités kilométriques.
vous n'êtes pas obligé de vous rembourser le montant de suite, considéré comme s'il s'agit d'une avance en compte courant, que vous pourrez prélever dès que la situation de la trésorerie le permet.

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Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 26/05/2006 09:57 par Denis2a
Bonjour a Tous et Merci Fandefisca

Bien, si j'ai compris , j'ai bien le choix - entre je loue mon fourgon a la sarl et /ou
prendre les indemnités kilometriques- c'est bien ça ?

Si je prends les indem.klms , il faut prouver les klms parcourus ; Ok
Je sais déja ou j'en suis sur le trajet Maison} bureau , (siege social) et retour
puisque c'est fixe et a 2 allers/retours/jour de 15 klms ca fait 30 /jour.

_ au fait, je compte le trajet du midi car il me semble que les 15 klms sont moins cher qu'un repas , ou indemnites de repas _ Qu'en est -il a ce sujet?

Le trajet quotidient est bien compris en deplacement professionel.. ?

Maintenant pour le reste c'est déja plus compliqué... il y a les déplacements clients
a remonter "dans le temps" pour chiffer. Il n'y a pas toujours de resto avec, car cela ne veut pas dire Deplacement pour la journée.. Il y a des déplacements clients en revisite ou en livraison... et aussi en meme temps prospection...
et puis il ya des déplacements je dirais "en local", en ville , aller a la poste, faire une course, ect,ect;;; donc difficile a recalculer... Ceci dit, c'est mon compteur qui me dit en fin de mois ou j'en suis... ( et je ne me ballade pas avec..) le vehicule n'est pas a la societé, donc son lieu de garage habituel c'est... chez moi..

C'est vrai qu'il aurait fallu?? mais on pense a tout et trop en meme temps? , fallut tenir un carnet de bord... Voila ce qu'il faut faire en repartant a zero !
_ mais au fait;;(encore une fois) peut-on changer de methode en cours d'exercice_ ( la je demande encore comptablement;;; ) j'ai pas fini.. ces questions me viennent au fur et a mesure.
d'autre part , le compte gazoil sert a 2 vehicules, il faut "ressortir"ma consomation
pour votre calcul sur le compte courant associé.. bon ce n'est pas un probleme.

Pouvez me confirmer ce qu'il en est vraiement pour l'associé sur ce sujet?
( pas salarié)
Merci pour tout Denis

Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 26/05/2006 10:48 par Eclair
Merci fandefisca pour ta réponse.

Mais il y a des petites choses que je n'ai pas très bien compris.

Il me semble que l'on ne peut pas pratiquer en simultanée les indemnités kilométriques et les frais de carburant?
Vous dites que pour le gérant on enregistrera les indemnités en 625 (d) et 455 © puis les frais de gasoil 455 © et 512 © mais au niveau du salarié, on enregistrera les frais de gasoil en charges mais si on lui paye des indemnités,ca va faire doublon?dans ce cas la,on enregistre pas les indemnités pour le salarié (car ils sont deux gérants égalitaires (***pas de style SMS***) statut de salarié mm si salaire à zéro).

Mais il ne me semble pas que le trajet pour aller au travail soit considéré comme trajet professionnel.
En général, les employeurs remboursent 50% de la carte orange mais dans le cas d'un trajet en voiture, c'est à la charge du salarié.

merci

Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 26/05/2006 11:15 par Lapuce
Une petite précision, il serait mieux d'opter pour les indemnités kilométriques car tout d'abord il s'agit d'un véhicule utilitaire (***pas de style SMS***) au niveau de la TVTS comme le disait fandefisca, la société ne sera pas assujettie.(vu que la loi de finances 2006 prévoit l'assujettissement à la tvts pour les sociétés qui versent les indemnités kilometriques proportionnellement aux kms).

De plus si vous choissisez la location, n'oubliez pas que dans le cas de d'une location à long terme, les loyers sont pris en compte dans le calcul de la taxe professionnelle,ce qui engendre un coût supplémentaire.

CDT

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Titulaire du DESCF. Comptable unique à temps partiel. Recherche un deuxième poste pour compléter son activité professionnelle. On en apprend jamais assez, la connaissance est une source d'enrichissement!

Re: Peut on louer en tant que particulier, 1 fourgon a sa Sarl

Ecrit le : 26/05/2006 11:31 par Denis2a
Bonjour et merci a Eclair de sa participation ainsi qu'a Lapuce.

Bon petite précision, Je suis l'unique gerant et detient 50% des parts.

Pour le vehicule, je suis obligé de le "RENTRER" chez moi, c'est son garage habituel.. donc ou est le probleme de savoir si le trajet quotidient entre ou pas dans ce que vous me dites Eclair?
je ne vais pas quand meme pas le Remorquer non? ( J' ironise a peine...)
et vaut mieux des fois raisonner par l'absurde .. c'est ma devise.

Et je vous remercie encore , je crois que cette question est toujours suspendue
Denis
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