Citation : Maximal @ 01.12.2009 à 10:50
Bonjour
Pour finir, je vais moi aussi dire ce que je pense. Je l'ai déjà dit avec la version comptable, mais comme Friseb, je ne suis pas non plus d'accord avec la version économique (enfin tout est relatif je ne pas le niveau suffisant pour contredire un enseingnant de Pris Dauphine).
1/ Vous nous dites que le tva engendre un appauvrissement de l'entreprise, et donc qu'il faut la constater en charge ? ou j'ai mal compris ? Car comme dit manu, cela reviendrai pour l'entreprise à supporter 2 fois le poids de la tva : une fois économiquement, une fois comptablement.
2/ Vous nous dites que la TVA est une charge car le prix TTC est imposé par le marché (l'entreprise est donc la plupart du temps "Price taker" et non "Price maker"), cela revient à avoir un prix HT imposé et... après ? Je ne vois pas le rapport avec la marge.
Je comprends le raisonnement mais je ne parlerais pas de charge, mais de contrainte économique, au même titre que n'importe quelle autre contrainte, qui sont les mêmes pour tous les concurrents sur le marché, et qui sont connues à l'avance.
3/ Pour reprendre votre exemple du chocolat --> on ne peut pas être sûr qu'à l'echelle nationale, si l'on supprimait la TVA, les marges des entreprises seraient plus élevé car comment savoir si l'entreprise achèterait sa tablette 10¤ ? Et comment savoir si elle la vendrait 20¤ ?
On sait qu'une entreprise au régime micro à un intérêt à vendre aux particulier car la TVA n'est pas applicable dans ce régime fiscal. Mais comment savoir si cet avantage durerait si on appliquait la même règle pour tout le monde ?
Je comprends votre raisonnement mais l'impact de la TVA sur la marge n'est pas mesurable, c'est impossible de déterminer si elle serait plus grande ou pas avec ou sans TVA. Et puis plus de résultat = plus d'impôts etc...
Cordialement
Merci Maximal de prendre le temps de me répondre sur mes arguments.
Vous avez bien compris : la tva est un appauvrissement pour l'entreprise donc c'est une charge. Si on comptabilise en charge la tva, on prend en compte la contrainte économique (alors qu'aujourd'hui la contrainte économique n'est pas traduite dans le système comptable, d'où le problème de comptabilisation dont je parle). La tva ne sera pas prise en compte deux fois : le montant de tva à reverser (c'est à dire le net de la tva collectée et de la tva déductible) est passé en charge en contrepartie d'un compte de dette envers l'Etat.
L'offre et la demande détermine le prix (donc ttc). Faire varier le taux de tva ne fera pas varier le prix de vente final car c'est le prix qui égalise la demande.
Ex : le prix que les clients acceptent de payer pour une tablette de chocolat c'est 20 ¤.
Si la tva est à 20% : l'entreprise devra reverser 3,28 ¤
Si la tva est à 10 % : l'entreprise devra reverser 1,64 ¤.
Mais le prix de vente (20¤) reste inchangé. Car ce qui compte pour le client c'est le prix payé (20¤) peu importe que l'entreprise doive reverser 3,28 ¤ ou 1,64 ¤. Ce prix est le prix optimal. Il ne peut changer que si les attentes du consommateur vis-à-vis du produit changent.
Même chose pour le prix d'achat de la tablette pour l'entreprise (10¤).