KPMG

Petit matériel / immobilisation

15 réponses
9 858 lectures
Ecrit le : 29/11/2006 15:15 par Gautchier
Bonjour,

Ayant crée une SARL, j'ai acheté un ordinateur sur le compte de la société au début de l'année. Maintenant, je souhaiterais racheter un 2° ordinateur pour mettre à la maison car je travaille beaucoup de chez moi. Cela est t'il possible sachant que je ramenerais en même temps mon vieux ordi perso au boulot à la place?

Par ailleurs, quand je fais une dépense pour du matériel (genre imprimante ou appareil photo) qui est inférieure à 500 €, j'ai vu que cela passait en "petit outillage" et qu'il était déclaré entièremment consommé sur l'exercice de l'achat. Est-ce vrai et si oui, cela veut t'il dire que je peux le récupérer pour moi sans rien déclarer? Ou y a t'il une déclaration à faire?

Cordialement.

G.MILLOT

Re: Petit matériel / immobilisation

Ecrit le : 29/11/2006 15:32 par Nasdack
Bonjour,

Au vu du commentaire du 2e paragraphe, je soupçonnerai un futur abus de biens sociaux ... Concernant l'ordinateur, vous auriez dû dans ce cas, acheter un portable, ainsi, vous auriez pu le transporter du bureau à votre domicile ...et inversement.

Personnellement, cela me choque d'avoir 2 ordinateurs... mais c'est à discuter ...

Cordialement,

Nasdack

--------------------
Nasdack

Re: Petit matériel / immobilisation

Ecrit le : 29/11/2006 15:51 par Lj4
Bonjour,

Citation
Au vu du commentaire du 2e paragraphe, je soupçonnerai un futur abus de biens sociaux ...


L'abus de bien social ne concerne que les mandataires sociaux, pas les salariés.

La pratique décrite est relativement courante pour les cadres amenés à travailler à leur domcile.
Heureusement que leur entreprise mette à disposition de ses salariés un PC ou un portable !

Je ne vise pas le matériel passé en consommable et utilisé personnellement par des salairés.

Ceci dit, ce genre de pratique se fait sur d'autres sujets (couts de téléphone privés, photocopies personnelles, etc)

Laurent

--------------------
Modérateur Compta Online

Re: Petit matériel / immobilisation

Ecrit le : 29/11/2006 16:05 par Nasdack
Citation : LJ4 @ 29.11.2006 à 13:51
Bonjour,

Citation
Au vu du commentaire du 2e paragraphe, je soupçonnerai un futur abus de biens sociaux ...


L'abus de bien social ne concerne que les mandataires sociaux, pas les salariés.
A priori, il s'agit du gérant, à moins qu'il ne soit juste le créateur d'entreprise.

Quoiqu'il en soit, nous sommes tous bien d'accord sur le fait que bons nombres ayant un vehicule de société s'en servent à titre personnel durant leur week end, téléphonent à leurs amis avec le forfait payé par l'entreprise et qu'il faudrait le rajouter en avantages en nature sur les bulletins de paie des salariés concernés...

Mais revenons au sujet :

- La possibilité d'avoir 2 ordinateurs ... : c'est possible

- Concernant le fait de passer en charge, le materiel inférieur à 500 euros HT : aucun soucis

- Se mettre dans la poche, le matériel ainsi passé en charge : c'est du vol ...


--------------------
Nasdack

Re: Petit matériel / immobilisation

Ecrit le : 29/11/2006 17:17 par Gautchier
Merci pour tes réponse. Juste 1 ou 2 précisions :

- pour le cas du petit matériel, j'ai acheté un appareil numérique bas de gamme cette année. L'activité s'étant développée, je souhaiterai acheter quelquechose de plus performant. Et du coup, j'aurai souhaité gardé pour moi le viel appareil photo ou en faire cadeau à un proche. Est-ce possible sans trop de risque ? ou dois-je faire une déclaration ?

- Pour l'ordinateur, tu confirmes que je peux bien payer un 2° ordinateur sur le compte de la société afin de le mettre chez moi ; et ce sans que ce soit qualifier d'abus de bien sociaux ?

Cordialement.

G.MILLOT

Re: Petit matériel / immobilisation

Ecrit le : 29/11/2006 17:44 par Maxime soulignac
Je ne pense pas que le fisc vous cherchera des poux pour deux ordinateurs et un APN, même si c'est un reflex numérique...

Cela dit, votre raisonnement n'est pas cohérent.
Pourquoi faire acheter à la société un ordinateur que vous voulez mettre chez vous si c'est pour ramener votre ancien au bureau ?!
C'est le genre de pratique qui peut éveiller des soupçons, et il y a peu de chances qu'un inspecteur gobe cela. Car il apparaît évident que le second ordinateur va vous servir pour un usage privé. Sinon pourquoi ne pas garder l'ancien (ah, parce qu'il n'a pas 1Go de RAM, de graveur DVD, des centaines de Go de stockage....!!)

Pour l'appareil photo, s'il est passé en charges, ce qui ne sera pas remis en cause, il est tout à fait concevable qu'il ne fasse plus partie des biens de l'entreprise après un exercice.
Je dirais que le seul risque est de le prendre pour votre usage personnel moins d'un an après sa date d'acquisition, car le fisc pourrait vous dire qu'il n'a jamais servi à l'entreprise.
Au delà d'un an, je ne pense pas qu'il y ait de problème.

J'attends la confirmation de mes "confrères"...

--------------------
Expert-comptable à Rouen.

Re: Petit matériel / immobilisation

Ecrit le : 29/11/2006 18:04 par Nasdack
Lol, je me doutais bien que cet appareil serait obselète rapidement,... Le problème n'est pas sur le fait que vous pouvez ou non, c'est le fait d'y penser.

Concernant, les 2 ordinateurs, je trouve ca limite, mais au vu du discours, j'aurais tendance à dire, que l'usage perso serait predominant mais c'est discutable.

Pour l'appareil photo, j'attendrai bien 2 ans ... sachant que la technologie du numérique avance vite (j'espere que ce n'est pas un appareil photo à 5 mega de pixels lol)

--------------------
Nasdack

Re: Petit matériel / immobilisation

Ecrit le : 29/11/2006 18:34 par Maxime soulignac
Citation
sachant que la technologie du numérique avance vite


Précisemment, donc cela ne remettra pas en cause le fait que le bien ne soit plus utilisé après 1 an. Et puisque on le considère dès son acquisition comme un petit matériel, son usage est réputé fait sur un seul exercice.

Mais je trouve que c'est l'ensemble de la démarche qui est discutable.

Et encore plus celle menée à propos de l'ordinateur.
Si vous mettez votre vieil ordinateur au bureau pour travailler et qu'en même temps vous en achetez un neuf pour travailler chez vous, je trouve ça énorme...
Et ce serait prendre le fisc pour un idiot que de penser que vous pourrez lui faire gober cela.
Car pourquoi ne pas garder l'ancien ordinateur chez vous ?

Bref....c'est comme le dit Nasdack un peu tirer par les cheveux !

--------------------
Expert-comptable à Rouen.

Re: Petit matériel / immobilisation

Ecrit le : 29/11/2006 18:38 par Nasdack
Citation : Maxime SOULIGNAC @ 29.11.2006 à 16:34
Et encore plus celle menée à propos de l'ordinateur.
Si vous mettez votre vieil ordinateur au bureau pour travailler et qu'en même temps vous en achetez un neuf pour travailler chez vous, je trouve ça énorme...

lol...il a acheté un nouvel ordinateur pour la SARL et il compte en acheter un 2e, pour le mettre à son domicile...

--------------------
Nasdack

Re: Petit matériel / immobilisation

Ecrit le : 29/11/2006 18:40 par Gautchier
Merci pour vos réponses.

Pour l'ordinateur, le mien perso est vraiment obsolète ce qui me pose des problèmes pour m'occuper de toute la partie internet de l'entreprise (création, modif et mise à jour du site).je voulais donc en racheter un avec la boîte. Et plutôt que de jeter ou de donner le mien, je comptais juste le garder comme 2° ordi pour la boite afin de pouvoir l'utiliser juste pour faire du traitement de texte.
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
KPMG