KPMG

Pénalités de retard

1 réponse
2 746 lectures
Ecrit le : 28/10/2009 10:04 par Solange172
Comment puis je constaté en comptabilité une pénalité de retard qui n'a pas encore été payé.
MErci

Re: Pénalités de retard

Ecrit le : 28/10/2009 10:51 par Loic6354
Bonjour,

En supposant que le pénalité ait été comptabilisée,
son Non-paiement constitue un Produit exceptionnel.
Par OD, vous pouvez passer :
Dxxxxx Compte de Tiers utilisé lors de l'enregistrement de la Pénalité
à C77180 (ou 77200 puis 77180)

Si cette pénalité a été Réintégrée Fiscalement au moment de sa comptabilisation,
il faudra donc la Déduire Fiscalement pour ne pas être imposée 2 fois dessus.
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