BanStat
Logo Compta Online
ESCG

Passer d'un contrat de location a un contrat d'achat

3
2 072
0
3 réponses
2 072 lectures
0 vote
Thomasp
ProfilThomasp
Etudiant
  • 44 - Loire-Atlantique
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Ecrit le: 24/01/2011 15:54
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

L'entreprise pour laquelle j'effectue mon stage a loué une machine pendant 3 mois et souhaite finalement l'acheter.
Le contrat était un contrat de location simple et a donc été passé en charges.
Quelle(s) modification(s) comptable(s) dois-je apporter si mon entreprise veut basculer la somme non plus en charge d'exploitation mais en faire une immo corporelle ?
Est-il possible de supprimer l'ecriture précédente pour la remplacer par une nouvelle au compte 2154 ?

En vous remerciant !

Thomas
Servignatbruno
ProfilServignatbruno
Cadre du secteur public
  • 76 - Seine-Maritime
 
  • 6 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur public


Re: Passer d'un contrat de location a un contrat d'achat
Ecrit le: 24/01/2011 18:24
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

deux contrats successifs donc pas de compensation

il faut analyser les deux contrats et passer les écritures correspondantes

la seule question pertinente est de savoir à quelle valeur la machine
va être achetée au bout des trois mois

elle pourra apparaître fiscalement à sa valeur à neuf correspondant
à la date d'entrée dans l'entreprise et comptablement à sa valeur réelle
d'achat au bout des trois mois

voir avec l'expert comptable...


--------------------
Thomasp
ProfilThomasp
Etudiant
  • 44 - Loire-Atlantique
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Re: Passer d'un contrat de location a un contrat d'achat
Ecrit le: 26/01/2011 10:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Valeur a neuf fiscalement, valeur d'achat comptablement.
Sur quelle base dois-je alors amortir le bien ?
J'imagine que je ne peux pas amortir la valeur comptable si elle est inferieure a la fiscale ?
Quid des montants de location passés en charge pendant trois mois ? Ne pourraient-ils pas se "transformer" en acompte afin que les deux valeurs soient identiques et que je sache comment l'amortir ?
Thomasp
ProfilThomasp
Etudiant
  • 44 - Loire-Atlantique
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Re: Passer d'un contrat de location a un contrat d'achat
Ecrit le: 26/01/2011 12:22
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Ne serait-il pas possible de requalifier le contrat de location simple en contrat de credit-bail ?
Retour en haut




3
2 072
0





connectés
Publicité
Pennylane
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer